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3 résultats pour « Rabah Hached »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2108429_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 27 juillet 2021et le 18 août 2022, Mme B A, représentée par Me Rabah Hached, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2405579_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

La seule partie de l'étude que l'on peut qualifier d'hydrogéologique concerne les incertitudes sur le niveau de la nappe et les problèmes de rabattement en phase travaux.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2008440_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

S’agissant des travaux relatifs à la création d’un exutoire du rabattement de nappes : 28.

Source officielle