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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2308091_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; () / Les dépenses mentionnées aux 1° à 6° entrent dans la base de calcul du crédit d'impôt recherche dans la limite
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2326475_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Article 4 : L'Etat versera à Me Pigot, avocate de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200301_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Il a, à compter du 12 août 2013, suivi une formation spécialisée de pilote d'avion et a obtenu le brevet militaire de pilote d'avion du second degré le 12 août 2016.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2301061_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Me Pigot renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat à la mission de l'aide juridictionnelle qui lui a été confiée.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2325868_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 10 novembre 2023 et le 14 février 2024, Mme C A, représentée par Me Pigot, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2323232_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Pigot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2213492_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Toutefois, les aides apportées par le frère de l'intéressé pour financer une formation de pilote de ligne, qui ne sauraient être assimilées ni à des " aides et secours financiers dont le montant et la
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2317968_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Les exigences médicales requises pour la délivrance du certificat médical nécessaire à l'exercice des privilèges d'une licence de pilote ou d'élève-pilote sont fixées par l'annexe IV du règlement (UE)
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2401740_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Considérant ce qui suit : Propriétaire, depuis le 3 août 2002, d’une maison sise 11, rue des Pivots au Val d’Hazey (Eure), Mme A...
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2305380_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 septembre et 11 octobre 2023, Mme A B a saisi le tribunal de la perte de son pivot dentaire lors de son hospitalisation au
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2318530_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Aux termes de l'article 21, paragraphe 1, du règlement du 4 juillet 2018 : " Les pilotes sont tenus d'être titulaires d'une licence de pilote et d'un certificat médical de pilote correspondant à l'activité
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2407304_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Il indique également qu'il sera en charge de la formation du nouveau pilote, plus difficile à réaliser avec un pilote âgé qu'avec une personne plus jeune, outre que compte tenu des conditions pour bénéficier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101683_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
H est pilote maritime affecté à la station de pilotage de Lorient.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300982_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Sur l'intervention de la Fédération Française des Pilots Maritimes et du syndicat professionnel des pilotes pratiques agréés du port de Toulon-La Seyne-sur-Mer : 2.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001871_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Sur l'intervention de la Fédération Française des Pilots Maritimes et du Syndicat professionnel des pilotes pratiques agréés du port de Toulon-La Seyne : 2.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300285_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Sur l'exception de non-lieu à statuer, opposée en défense par la commune de Rivière-Pilote : 2.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305504_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Nonobstant ce qui a été dit au point 4, la résiliation prononcée par l’EHPAD « Les Pivoles » a pris effet à cette date.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2304334_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
titulaires d'une licence de pilote privé retreinte à l'espace aérien de la Réunion ou Mayotte, prise par le ministre chargé des transports, en date du 22 décembre 2022, jusqu'au rendu du jugement sur
Source officielle1ère chambre
DTA_2306799_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
2023/018 prise par le syndicat mixte fermé Eau du Sud Francilien le 16 juin 2023, affirmant son intention de fixer, à l'échéance des conventions en cours, le tarif d'achat de l'eau en gros à la valeur pivot
Source officielle1ère chambre
DTA_2206478_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
n° 22-112 prise le 23 juin 2022 par la communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération ; à titre subsidiaire, d'annuler cette délibération uniquement en tant qu'elle porte fixation du tarif pivot
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PivotEquity
30/06/2026
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PIVOT, Laurent, Thierry
16/06/2026
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FRANCE PIVOTS
16/06/2026
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VINCENT PIVOT
11/06/2026
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PIVOT
09/06/2026
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