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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_1503654_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
B A, représenté par Me Pitavin, a demandé la liquidation d'astreinte du jugement n° 1407029, rendu le 16 décembre 2014.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402772_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Pitaya
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400376_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
jusqu'à ce qu'il soit statué sur sa légalité, par lequel le maire de la commune de Cannes a délivré un permis de construire à la société civile immobilière Pepita sur un terrain situé 20 Impasse de Pierval
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305410_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
un permis de construire à la société civile immobilière Pepita pour la démolition d'un bâtiment, une extension, la construction d'une dépendance et d'une piscine, sur un terrain situé 20 Impasse de Pierval
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201277_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
construire à la société civile immobilière (SCI) Pepita pour la démolition d'un bâtiment et d'une extension et la construction d'une dépendance et d'une piscine, sur un terrain situé 20 impasse de Pierval
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401281_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
civile immobilière (SCI) PEPITA, représentée par Mme C A, le permis de construire modificatif n° PC 06029 21 0012 M01 portant sur la suppression d'un portail d'une entrée secondaire située 20 impasse de Pierval
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400298_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2024, la SAS Kowoker, exploitant un restaurant sous l'enseigne " PITAYA " sis 700, La Pyrénéenne, centre commercial Labège 2 à Labège
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004719_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Si la société requérante produit les devis signés avec les conventions de formation professionnelle avec les sociétés " Pitaya développement ", " Mondial Menuiseries ", " Nego Presto " et " A4 construction
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_1901570_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
La SA Cicobail propose en remplacement du local type n° 124, le local type n°134 situé au 9 rue Deloye à Nice au tarif unitaire de 13,42 euros, occupé actuellement par le restaurant Pitaya, lequel est
Source officielle9ème Chambre
DTA_2411447_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
indéterminée à compter du 28 octobre 2022 en qualité d'employé polyvalent, à la date de la décision attaquée, il bénéficie d'un contrat à durée indéterminée en qualité d'employé auprès de la société Pitaya
Source officielle6ème chambre
DTA_2203794_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
sous le n° 2203794, Mme E B, représentée par Me Marian, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le GH Nord Essonne, Ho^pital
Source officielle6ème chambre
DTA_2202926_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
sous le n° 2203794, Mme E B, représentée par Me Marian, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le GH Nord Essonne, Ho^pital
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303470_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Le terrain d'assiette du projet est situé en secteur U Pival, au sein duquel la hauteur maximale de façade est fixée à sept mètres. 6.
Source officiellePITAVAL ENTREPRISE BATIMENTS
16/08/2026
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PITAVALENTINE
11/08/2026
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AUBERGE RELAIS DU PITAVAL
12/03/2026
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PITAVAL ENTREPRISE BATIMENTS
14/12/2025
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PITAVALENTINE
07/12/2025
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