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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301557_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
2, sur " les fissures de la façade au droit de la salle de bains et en pignon côté rue de Bordeaux ".
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403702_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Pignol produit à l’instance la facture établie par la société Hamana Co Ltd le 19 octobre 2017 au nom de « Piano 76-Godry/Pignol », un ordre de virement du 23 septembre 2017 émanant de ses parents à destination
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2003150_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 12 juin 2020 et le 30 août 2021, la SCCV le Pignet, la SNC des Savoie, Mme C B, M. D B, M. G B et M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2202147_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
de sa grange et de la couverture de ce pignon ont été démolis ; ce mur pignon a été découvert sans avoir ensuite été protégé par un enduit comme l'avait préconisé l'expert ; le mur pignon de la grange
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2501863_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
et sans altérer la croupe de la toiture ", et en second lieu interdisant l'implantation de tout " dispositif technique () sur le pignon de l'immeuble " ; 2°) de mettre à la charge de la commune de
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403704_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
La société requérante produit à l’instance la facture établie par la société Hamana Co Ltd le 19 octobre 2017 au nom de « Piano 76-Godry/Pignol », un ordre de virement du 23 septembre 2017 émanant des
Source officielleChambre 2
DTA_2200034_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Elle jouxte, à l'est, le bourg de Pignols composé d'habitations traditionnelles aux murs en pierres apparentes et aux toits en tuiles rouges.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2202963_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
fondement du deuxième alinéa de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise portant sur la réalisation de travaux commandés par la commune de Bolbec réalisés sur un mur pignon
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403703_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
A... produit à l’instance la facture établie par la société Hamana Co Ltd le 19 octobre 2017 au nom de « Piano 76-Godry/Pignol », un ordre de virement du 23 septembre 2017 émanant des parents de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2517734_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Article 2 : L’Etat versera la somme de 800 euros à Me Pigot dans les conditions prévues par le point 3 de la présente ordonnance.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503893_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
extérieur ; - ce mur pignon est resté en l’état à la suite des travaux de démolition, avec des plaques de plâtre laissées accolées, sans jointage des pierres du mur ni installation de pare-pluie ; -
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2218304_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Pigot, avocat de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403130_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
l'État la somme de 1 500 euros au titre de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991, à verser à Me Pigot.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206651_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Isolation des murs en façade ou pignon ; / 11. Isolation des rampants de toiture et plafonds de combles ; () ".
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2302708_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
jours, la parcelle cadastrée AH n°148 sise 300 bis rue Clémenceau à Wattignies afin d'y installer un échafaudage nécessaire à la réalisation des travaux d'étanchéité et d'isolation thermique du mur pignon
Source officielle5ème chambre
DTA_2100049_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Mollkirch en tant qu'il ordonne la réalisation de travaux nécessaires à garantir la sécurité publique en procédant au confortement de la grange et en préconisant la dépose de la charpente et l'arase des pignons
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101348_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
En ce qui concerne les conclusions tendant à la démolition du rebord de la fenêtre du pignon : 11.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2531478_20260220
20 février 2026
20 février 2026
, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Pigot de la somme de 1 500 euros.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2008181_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Elle fait valoir que l'arbre a été élagué et les joints des pignons ont été refaits. Un mémoire enregistré le 4 juillet 2022 a été produit par la commune de Dechy.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2600352_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Le déféré a été communiqué à la SCI Pianot qui n’a pas produit de mémoire.
Source officiellePage 1 sur 134
Pignoteau, Luke
22/07/2026
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LOU PIGNOTS BASSIN
21/07/2026
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OCCELLI PIGNOT CONSTRUCTION
02/07/2026
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CHAZELAS-PIGNOT
21/05/2026
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LES PIGNOTS D'ANDERNOS
28/04/2026
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