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1 098 résultats pour « Pierre CASANOVA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2101312_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Un mémoire a été enregistré pour la commune de Saint-Pierre le 13 mai 2022 et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001301_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Pierre Monnier, président ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2310493_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1904423_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la SAS Casanova est rejeté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2523616_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

» (PK 5 400 à 5 550), à savoir les immeubles situés au 156 rue Danielle Casanova – cadastré 93001 AL 0022, au 24 allée Georges Blanc – cadastré 93001AL 0128, aux 25 et 36 allée Gabriel Rabot – cadastré

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500111_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Pierre Monnier, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2601143_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

avoisinant situé au 73 allée Danielle Casanova sur la parcelle cadastrée M 149.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2208655_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision de la commission de médiation du département du Val-d'Oise du 22 avril 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2201372_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

B C et Mme A D épouse C, représentés par Me Casanova, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2021 par lequel le maire de Bordeaux a accordé un permis de construire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207634_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201112_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

La procédure a été communiquée à l'association Calanova, qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2008548_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B... se dirigeait vers la place du 19 mars 1962, à Vitry-sur-Seine, en provenance de l’avenue Danielle Casanova, qu’il s’est pris les pieds dans une chaine, située entre deux potelets, qu’il a alors trébuché

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208839_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2104937_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

septembre 2021, et des mémoires complémentaires enregistrés les 19 janvier 2022, 25 janvier 2022, 15 mars 2022 et 1er juin 2022, la Société Civile Immobilière (SCI) les Brises, représentée par Me Casanova

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2105881_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

C de faire cesser définitivement la mise à disposition à des fins d'habitation de l'ancien garage de l'immeuble situé au 3 avenue Danielle Casanova dans la commune du Blanc-Mesnil et d'exécuter des prescriptions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2520130_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

eaux usées référencés « DLPB Ø 4000mm » et « PLB Ø 2500mm » situés à l’intersection entre la rue de la Maladrerie et la rue Léopold, et à l’intersection entre l’avenue Jean Jaurès et la rue Danielle Casanova

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1801205_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

B A, représenté par Me De Casanove, a demandé la liquidation d'astreinte du jugement n° 1606110, rendu le 5 janvier 2017.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1601178_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1601427_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1607101_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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