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5 résultats pour « Philippe DE CASTRO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2406695_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

B, psychiatre des hôpitaux exerçant ses fonctions au centre psychothérapique Philippe Pinel de Lavaur, a été affecté dans l'intérêt du service sur le site de Castres (service UPC) à compter du 18 septembre2024

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2603242_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Jacques et Philippe Fortage et M. J... W..., cadastrée section C n° 386 appartenant à M. Z... T..., cadastrée section C n° 344 appartenant à M. L...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102740_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

F, propriétaire, avec Mme B, des parcelles cadastrées AB 55, AB 56, AB 57, AB 58, AB 66, AB 260 et AB 261, qui disposent du numéro 5 de la rue Forache, d'attribuer à la parcelle castrée AB 270, dont le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2406603_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 novembre 2024, la commune de Muret, représentée par Me Phelip, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la partie requérante une somme

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2503206_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

le premier sur la période du 20 mai au 20 juin 2024 pour un poste d’hôtesse d’accueil à Toulouse et le second, sur la période du 2 septembre au 18 octobre 2024, pour un emploi d’agent de service à Castres

Source officielle

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

MécaBat18, De Castro, Philippe

SIREN 927808535Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

23/04/2024

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Ventes et cessions

SAS NUNES DE CASTRO, GARAGE DEMOULIN SAS NUNES DE CASTRO, Demoulin, Philippe Christian Jacky

SIREN 901749309GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

Aux termes d'un acte reçu par Maître Floriane CROZAT-VASSEUR, Notaire associée à Fère-en-Tardenois (02130), 15, place Aristide Briand, le 1er octobre 2021, enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Laon le 4 octobre 2021 bordereau 201N 1719M. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L141-12 du Code de Commerce.

04/11/2021

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Créations

MUIRAQUITA INK TATTOO STUDIO, SANTOS DE CASTRO, Philippe

SIREN 807733886GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

20/09/2018

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Ventes et cessions

De Castro, Ducerf, Jean-Philippe, Xavier

SIREN 800937351GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

23/04/2014

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Créations

de Castro, Jean-Philippe

SIREN 800937351GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

26/03/2014

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