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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2212672_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que le projet comprend une césure au sein de laquelle seules deux jonctions de type passerelles sont réalisées, aux niveaux R+1 et R+2.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003086_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Le Roux, rapporteur public, - les observations orales de Me Paul, pour Mme D et Mme E, - et les observations orales de Me Thomé, pour la commune de Guingamp.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2511788_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
A B, représenté par Me Thomas, doit être regardé comme demandant au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2400198_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Elles soutiennent que : -il résulte du contrat de sous-traitance que la société SES est intervenue au titre de la serrurerie à savoir les escaliers, passerelles et rambardes en acier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2214260_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
A, pour la société THOMAS A NETTOYAGE. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411253_20240822
22 août 2024
22 août 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 14 août 2024 à 9 h 30 : - le rapport de Mme Thomas, juge des référés, - les observations de M. B C et Mme A D.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2426424_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Après avoir été hébergée dans une chambre d'hôtel, elle a été logée le 13 avril 2024 au sein d'un " logement passerelle " de 9 m2 appartenant à l'association Ste Geneviève ND D'Auteuil et situé dans le
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2317352_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Par un arrêté du 20 décembre 2022, la maire de Paris a pris une décision de non-opposition à l’exécution des travaux déclarés pour le démontage et remontage d’une passerelle sur toit et d’une terrasse,
Source officielle3ème chambre
DTA_2005660_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Au vu de ses préconisations, la métropole de Lyon a interdit l'usage de la partie haute de la passerelle par temps humide.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2212752_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
passerelle située en R+2, tout comme est couverte la passerelle située en R+1, et fait donc partie d'une des deux " jonctions de type passerelle " sur deux niveaux consécutifs, autorisées par la définition
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2115789_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Thomas Bertoncini, vice-président, pour statuer sur les litiges prévus aux articles R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2212500_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
passerelle située en R+2, tout comme est couverte la passerelle située en R+1, et fait donc partie d'une des deux " jonctions de type passerelle " sur deux niveaux consécutifs, autorisées par la définition
Source officielle1ère Chambre
DTA_2505085_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Une césure doit présenter une largeur au moins égale à 3 mètres et inférieure à 5 mètres ;(/) Des jonctions de type passerelle entre les deux parties d’une construction peuvent être réalisées dans une
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404017_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2303687_20250218
18 février 2025
18 février 2025
destination, la modification d'aspect extérieur et la surélévation d'un immeuble existant (dit bâtiment Lelong) après dépose des murs et de la toiture de la crèche existante, la suppression de deux passerelles
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2200667_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le Duff, - les conclusions de Mme Thielleux, rapporteure publique, - et les observations de Me Lutringer, substituant Me Thomas, représentant la communauté de communes Interco Normandie Sud Eure.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201174_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
C... et la SAS Thyros Immo, représentés par Me Thomas, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Courchevel a délivré un permis de construire
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2016991_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Toutefois, s'il est constant qu'une passerelle piétonne reliera les toitures de l'ancien garage réhabilité par le projet référencé PC 075 111 19 V0016 et de l'ancienne halle réhabilitée par le projet PC
Source officielle1ère Chambre
DTA_2110161_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Brémond, premier conseiller, - les conclusions de Mme Thomas, rapporteure publique, - les observations de Me Diversay, avocate de M. et Mme B, en présence de M.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2303419_20250218
18 février 2025
18 février 2025
destination, la modification d'aspect extérieur et la surélévation d'un immeuble existant (dit bâtiment Lelong) après dépose des murs et de la toiture de la crèche existante, la suppression de deux passerelles
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