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6 résultats pour « Nicolas CRESSON »

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DÉCISION / ECLI

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TA

1ère chambre

DTA_2301089_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Les OAP instaurées sur ces parcelles ne portent que sur une douzaine de logements individuels pour Les Cressonnières et une dizaine pour le Clos Saint Nicolas, ce qui ne représente pas une urbanisation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202075_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Elle fait valoir que : - la requête est irrecevable pour défaut d'intérêt à agir de Mme C qui ne justifie pas être propriétaire d'un bien immobilier situé au 27 ter rue Adam de Craponne ni de ce que

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402866_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Par ailleurs, le prénom de la mère de l’enfant sur l’acte de naissance de cette enfant présente une rature et une correction au crayon rouge. 9.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000985_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Par un mémoire, enregistré le 13 janvier 2023, la société AEA Architectes, représentée par Me Nicolier, conclut, à titre principal, à sa mise hors de cause, à titre subsidiaire, à ce que les sommes qui

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001215_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Ce paysage est identitaire aux yeux des habitants. " L'action 2.5 de ce projet prévoit de " préserver voire valoriser l'espace de marais " et indique que " la réouverture de cressonnière semble une piste

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2316612_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

. / Ces propos ont été illustrés par le témoignage de Nicolas JACQUETTE, ex adepte, concernant tant l'enseignement que les choix de lecture : " En entrant à l'école, l'enfant est déjà préparé à ce qui

Source officielle

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

NCR, CRESSON, Nicolas, Alain, Christian

SIREN 822986931Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/08/2022

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Radiations

Nico service, CRESSON, Nicolas

SIREN 822986931GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

30/05/2018

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Créations

Nico service, CRESSON, Nicolas

SIREN 822986931GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

20/10/2016

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Ventes et cessions

SARL POIRIER, CRESSON, Nicolas, Sylvain

SIREN 790011944GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Mise en activité de la société

01/03/2013

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Radiations

CRESSON, Nicolas, Sylvain

SIREN 485002307GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

01/03/2013

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