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516 résultats pour « Navari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2000792_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Eurorégion Aquitaine Euskadi Navarre a rejeté cette demande.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104237_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

F D en qualité de président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry ; 3°) d'enjoindre au centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2304482_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le nouvel hôpital de Navarre soutient que : les moyens soulevés par la requête ne sont pas fondés ; la somme réclamée à M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301222_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il y a lieu de mettre à la charge du nouvel hôpital de Navarre cette somme en application des dispositions précitées.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2300574_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Mme C A, représentée par Me Dandan, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 août 2022 par laquelle la directrice générale du centre hospitalier Jeanne de Navarre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2202508_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

B demande l'annulation de la décision du directeur de l'hôpital de Navarre le sanctionnant d'un an d'exclusion de fonctions.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2202921_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Par un courrier en date du 28 avril 2022, le Nouvel Hôpital de Navarre a apporté des réponses aux observations et demandes formulées par l'association.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201198_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le Nouvel Hôpital de Navarre soutient que le moyen soulevé par Mme D n'est pas fondé.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2203296_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le Nouvel Hôpital de Navarre soutient que le moyen soulevé par Mme D n'est pas fondé.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507586_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Nazari, ressortissant afghan né le 1er janvier 1997 à Takhar (Afghanistan), déclare être entré en France le 27 septembre 2022.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2202896_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

C pour le Nouvel Hôpital de Navarre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2401355_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

La requête a été communiquée au Nouvel Hôpital de Navarre, qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2100372_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 02 novembre 2021, le Nouvel Hôpital de Navarre conclut au non-lieu à statuer. Par une lettre envoyée le 22 novembre 2021, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200562_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 19 janvier 2024, le centre hospitalier Jeanne de Navarre, représenté par Me Bazin, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2200861_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

D et Mme A C est dirigée contre une appréciation globale portée sur le bulletin du 1er trimestre de leur fille B élève au lycée Navarre Leclerc d'Alençon en classe de terminale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif Amiens

DTA_2600706_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Le centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry soutient, sans être contredit en retour, que le maintien persistant de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208047_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 septembre 2022, l'EIRL Navarro, représentée par Me Cogoni, demande au Tribunal : 1°) de condamner la chambre de métiers et de l'artisanat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2402737_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

enregistré le 7 avril 2025, A... demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler les décisions du 20 juin 2024 par lesquelles la directrice par intérim du nouvel hôpital de Navarre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203596_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Najjari, avocate de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300478_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n°2208047 du 26 janvier 2023, la présidente du tribunal administratif de Marseille a renvoyé la requête de l’EIRL Navarro au tribunal administratif de Nice

Source officielle

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