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97 résultats pour « Nathalie HUMANN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101239_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat, conseillère ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204502_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

A débouche sur les métiers de l'aménagement du territoire, du diagnostic territorial ou des systèmes d'information géographique, sans lien avec le domaine des ressources humaines.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101334_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat, conseillère ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2506173_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

demande tendant à l'exécution de la décision du 17 septembre 2024 par laquelle la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Val-de-Marne a attribué à leur fils, B, une aide humaine

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100835_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat, conseillère ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101490_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat, conseillère ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101491_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat, conseillère ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101099_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat, conseillère ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2505938_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que cette aide humaine n'a, depuis le mois de septembre 2024, jamais été effectivement attribuée à A, alors qu'elle est essentielle à sa scolarité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2303130_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

qu'elle présentait en option ; - le pouvoir adjudicateur a dénaturé le contenu de son offre et de celle de la société attributaire s'agissant de l'application du sous-critère " qualité des moyens humains

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200948_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat ; - les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique ; - et les observations de Me Roussel-Filippi

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201459_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

trop longs, ne précise pas les modalités de gestion des déchets, ne comporte pas de plan global de financement pluriannuel des investissements et présente des incohérences et omissions sur les moyens humains

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300742_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

trop longs, ne précise pas les modalités de gestion des déchets, ne comporte pas de plan global de financement pluriannuel des investissements et présente des incohérences et omissions sur les moyens humains

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300523_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat ; - les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ribaut-Pasqualini

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300524_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat ; - les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ribaut-Pasqualini

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300530_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat ; - les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ribau-Pasqualini

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300531_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300532_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat ; - les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ribaut-Pasqualini

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300533_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat ; - les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ribaut-Pasqualini

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300534_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat ; - les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ribaut-Pasqualini

Source officielle

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