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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1
DTA_2201641_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
La demande d'homologation a été communiquée à la SAS La Forestière Monplaisir qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleChambre 1
DTA_2103021_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
La demande d'homologation a été communiquée à la SAS La Forestière Monplaisir qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303353_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins d'annulation de la requête de la société civile immobilière Monplaisir.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303413_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Des pièces ont été produites le 11 juillet 2023 dans le cadre du délibéré par la société Monplaisir. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2503099_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête du GAEC de Monplaisir est transmis à la cour administrative d'appel de Nantes.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307123_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2023, Mme A C B, représentée par Me Sène, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au lycée La Martinière Monplaisir, sur le
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303404_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de GAEC de Monplaisir est rejetée.
Source officielle7ème chambre
DTA_2208274_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 juin 2023, le lycée La Martinière Monplaisir conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2411103_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Par un mémoire en intervention enregistré le 21 juillet 2025, l'association J'aime Monplaisir, la société Evao voyages, M. A C, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2504794_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 avril et 6 mai 2025, l'association " J'aime Monplaisir ", la société EVAO Voyages, l'association " Mon Marché Mon Plaisir
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2504457_20250829
29 août 2025
29 août 2025
juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de la maison située 2 chemin de Monplaisir
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101391_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
2021, le maire de Caen a accordé à la société Niprom un permis de construire autorisant la démolition partielle, le changement de destination et l'agrandissement de la construction située 34 rue Monplaisir
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403507_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'évacuation des occupants sans titre de la parcelle cadastrée 262 IL 72, située Plaine de Jeux de Montplaisir
Source officielle4ème chambre
DTA_2401043_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par sa requête, l’OGEC Lycées et Institut Montplaisir demande au tribunal d’annuler la décision du 28-novembre 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2602713_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A... un permis de construire portant sur la réhabilitation d’une maison en 7 logements, sur un terrain cadastré 323 HR 98, situé 27 rue Monplaisir, à Villeneuve-sur-Lot, bien géré par la SCI Monplaisir
Source officielle7ème chambre
DTA_2304551_20250204
4 février 2025
4 février 2025
le 5 juillet 2023 et le 4 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Bouillet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 novembre 2022 par laquelle le proviseur du lycée La Martinière-Montplaisir
Source officielle4ème chambre
DTA_2407719_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2024, et un mémoire enregistré le 9 janvier 2026, l’association J’aime Monplaisir, M. A... D... et M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2208591_20230220
20 février 2023
20 février 2023
inscrit à l'ESI Business School après avoir obtenu une bourse d'enseignement supérieur sur critères sociaux pour ses études en seconde année de brevet de technicien supérieur au lycée La Martinière Montplaisir
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102688_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
publiques - impôts sous la référence BOI-BIC-CHAMP-80-10-20-20 ; - l'implantation de son cabinet d'infirmière au 55 bis, rue de Douzies à Maubeuge, dans la zone franche urbaine dite " Sous-le-bois, Montplaisir
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400168_20240829
29 août 2024
29 août 2024
A C, exploitant un commerce sous l'enseigne " Le Petit Casino " sis 15, Boulevard Montplaisir à Toulouse (31400) et qui doit être regardée comme agissant sur le fondement de l'article R. 532-1 du code
Source officiellePage 1 sur 3