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270 résultats pour « Michel GUIZARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2300714_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente ; - M. Debat, premier conseiller ; - Mme Goyer-Tholon, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301560_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Michel A, au centre hospitalier Jura sud et à la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Saône.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300872_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Debat, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par décision du 5 mai 2023, M.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2300201_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Michel, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308566_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 septembre 2023, Mme A B demande au tribunal d'affecter son fils en classe de seconde professionnelle au lycée Hector Guimard à Lyon.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402508_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Délibéré après l'audience du 18 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300828_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Délibéré après l'audience du 6 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente ; - M. Debat, premier conseiller ; - Mme Goyer-Tholon, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301975_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301976_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400875_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Debat, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A, née le 6 août 2005, est étudiante.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301315_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Délibéré après l'audience du 18 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301974_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300459_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente ; - M. Debat, premier conseiller ; - Mme Goyer-Tholon, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300718_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Délibéré après l'audience du 8 avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente ; - M. Debat, premier conseiller ; - Mme Goyer-Tholon, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400785_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Debat, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401593_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Délibéré après l'audience du 18 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2405502_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

B..., Michel, Auguste A..., représenté par Me Boucher (Selarl Quesnel Demay Le Gall-Guineau Ouairy-Jallais Boucher Beucher-Flament), demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° DP 022 032 24 C0067

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001103_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

A C et la société de fait C Michel et A sont rejetées. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M. B C, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001104_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

A C et la société de fait C Michel et A sont rejetées. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M. B C, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001105_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

A C et la société de fait C Michel et A sont rejetées. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M. B C, M.

Source officielle

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