Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2205984_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512321_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Article 2 : Avant de statuer sur la requête, il sera procédé par les docteurs Michel Logak, neurologue, et Pierre Coninx, anesthésiste réanimateur, à une expertise, diligentée de manière contradictoire
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300036_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Christelle Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2005417_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Aidi-Sedlak, représentant les consorts
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2304114_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Par des mémoires en défense enregistrés les 27 août et 30 octobre 2024, l’université de Rouen Normandie, représentée par la SELARL Cornet -Vincent- Ségurel, conclut : 1°) au rejet de la requête ;
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105359_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
requête et des mémoires, enregistrés le 12 octobre 2021, le 16 mars 2022 et le 30 mai 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Auchan Hypermarché, représentée par la SELARL d'avocats interbarreaux Cornet-Vincent-Ségurel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105331_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 octobre 2021 et le 21 juin 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Auchan Hypermarché, représentée par la SELARL d'avocats interbarreaux Cornet-Vincent-Ségurel
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2101696_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique, - et les observations de Me De Colnet, représentant la société SGM
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303559_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
mouvements oculaires lors de l'ouverture forcée des yeux, des pupilles très peu réactives lorsqu'elles sont rétrécies par action sur le sphincter de l'iris, aucun clignement à la menace, un réflexe cornéen
Source officielle1ère chambre
DTA_2301563_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Kiefer, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301676_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Kiefer, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301942_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Kiefer, conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_1907123_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Lalieu substituant Me Vandenbussche, représentant
Source officielle