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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2312774_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il fait valoir qu'il a émis un avis favorable à la délivrance de la carte et du passeport à l'enfant Michaëlla Couillebault, telle que sollicitée le 13 novembre 2020.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200127_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
B D, gérant de l'entreprise D Michael B, demande au tribunal d'annuler la décision n° 392 du 31 janvier 2022 par laquelle la directrice du travail l'a sanctionné de deux amendes administratives de 178
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102209_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Le 1er décembre 2020, l'Ecole Michaël, établissement privé d'enseignement hors contrat, a sollicité l'autorisation d'engager M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2502121_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Article 2 : Le surplus des conclusions de Mme C et de l'Ecole Michaël est rejeté.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2312829_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Sarthe a refusé de délivrer une carte nationale d'identité et un passeport à l'enfant Michaëlla
Source officielle8e chambre
DTA_2502123_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
..., représentée par Me Maamouri, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 8 novembre 2024 par lequel le préfet du Bas-Rhin a refusé de délivrer à l’école primaire privée hors contrat « Ecole Michaël
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2102868_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
le rejet implicite de son recours gracieux du 13 octobre 2020 ; 2°) d'annuler les arrêtés individuels de nomination des agents Ronan N, Pierre-Henri S, Mickael M, Christophe E, Joël V, Carlos K, Michael
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2125381_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
La société Michael Zingraf Real Estate est spécialisée dans l'immobilier de prestige, essentiellement dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2511848_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
De plus, il est soutenu que la mère D Michael Doezi vit en Centrafrique, que celui-ci, depuis le départ de sa tante est pris en charge pour l'instant par sa nièce.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000802_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Mickaël Landreau est décédé le 18 janvier 2018 d'un choc septique.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300043_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Michaël Boumendjel, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300586_20240208
8 février 2024
8 février 2024
A est affecté à Châtillon-en-Michaille à compter du 15 juillet 2015. Il fait valoir que la réintégration de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204575_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juin 2022, l'établissement public administratif Voies Navigables de France, représenté par Me Michaël Karpenschif, demande au juge des référés
Source officielle8ème chambre
DTA_2205083_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Par un jugement du 22 avril 2022, le tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer a prononcé la liquidation judiciaire de la société SME et a désigné Me Ruffin-Michaux comme liquidateur.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204299_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la SARL P.M.N de procéder à l'enlèvement des tables et chaises de l'établissement " Mickaela
Source officielle10ème chambre
DTA_2300765_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
En ce qui concerne Michael E : 7.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203055_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
concours de la force publique l'expulsion d'Auguste Winterstein, Bahija Ouldkha Ta, Daniel Winterstein, Andrea Winterstein, Angélique Wess, Neslie Wess, Franck Wess, Soufiane Elayachi, Amandine Dourlet, Michael
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102231_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
D B et Michaël B au titre des frais d'obsèques après application du taux de perte de chance. 10. Eu égard à la souffrance morale induite par la perte d'un parent, il y a lieu d'allouer à MM.
Source officielle1ère chambre
DTA_2404304_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Michael Bordg démissionnaire d'office de ses fonctions de conseiller municipal. Il soutient que M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2304060_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Saint-Nazaire a refusé d’autoriser le dépassement de la durée quotidienne de travail de 12 heures pour Messieurs Denis VINCENT, David THUAL, Guy MORLA, Nicolas BRUNEAU, Yacine MOSTEFA, Mehdi ZERABIB, Michael
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