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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1900989_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Une note en délibéré présentée par la SARL Blond et Roux architectes, la SAS Altia, la SAS Bureau Michel Forgue, la SAS Espace Temps et la SAS MD Conseil a été enregistrée le 9 septembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2100944_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge du centre hospitalier Emile Roux la somme de 1 500 euros que M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504573_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Michel A..., David Vindeurstin, Paul Pister, Paul A..., André Uhlmann, André Désiré Uhlmann, Michel Criado, George A..., Victor Gagovich, Kévin A... et Rudy A....
Source officielle3ème chambre
DTA_2207609_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Etablissements Roux Gerald n'a droit au paiement de ses travaux qu'à condition qu'ils aient été réalisés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301794_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Chaussard, rapporteur public, - et les observations de Me Tondini, représentant la commune de Saint-Michel-de-Dèze et la société Groupama d’Oc.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2109704_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2021, la société Aurillac Auto Expertise, représentée par Me Roux, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2214898_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
, émis le 3 juin 2022, par lequel la Ville de Paris lui a demandé le recouvrement de la somme de 5009,76 euros due au titre de la redevance d'occupation d'un emplacement situé au 27 boulevard saint-michel
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2408700_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
De plus, l'intéressé produit un contrat de travail conclu avec la société Century 21 Michel Bizot le 4 novembre 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204481_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
, Eliane Burdin, Michel Burdin, Etienne Gastaldi, Frédéric Profizi, Nathalie Bourgard, Laurent Atallah, Mathilde Odar, Pierre Pueyo, Isabelle Pueyo, Liliane Cluzel, Nicolas Barbaroux, Lingk Evelyn Barbel
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2407754_20250812
12 août 2025
12 août 2025
A et Mme C B, représentés par la SELARL Hingrez-Michel-Bayon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 juin 2024 par lequel le maire de la commune de Courchevel a accordé un permis de construire
Source officielle2ème chambre
DTA_2203968_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Roux, président, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Béréhouc, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025. La rapporteure, F.
Source officielle9ème chambre
DTA_2105842_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
située 96B Route nationale 6 sur le territoire de la commune de Brunoy.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204481_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Vyvermans, Albert Gouiran, Julienne Merles, Michelle Perroud, Patrick Mencarelli, Cristelle Mencarelli, Martine Ruiz, Roland Petit, Anne-Marie Mayaux, Cedric Gaillardo, Pierre Enaud, Laurent Ouali,
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2405099_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, M. Amadori, premier conseiller, M. Touzanne, premier conseiller.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202451_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023. Le président-rapporteur, Signé G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202502_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023 Le président-rapporteur, Signé G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202522_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023. Le président-rapporteur, Signé G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202605_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023. Le président-rapporteur, Signé G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202629_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023 Le président-rapporteur, Signé G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202469_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Le Roux, premier conseiller, Mme Tourre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023. Le président-rapporteur, Signé G.
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