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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300544_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2023, la société Prismaflex international représentée par le cabinet Palmier-Brault et associés, Me Palmier, demande au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2306769_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
demande pas l'annulation de cette décision mais sollicite du tribunal qu'il réexamine avec sensibilité l'affectation de son fils, en invoquant la durée du trajet entre le domicile familial et le lycée Branly
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2517466_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par une requête, enregistrée le 23 juin 2025, et des mémoires complémentaires enregistrés le 27 juin 2025 et le 1er juillet 2025, la société Paragon Transaction, représentée par le cabinet Palmier-Brault-associé
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2307728_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
, rue de Trévise à Paris pris en la personne de son syndic la société Craunot, du syndicat des copropriétaires du 35, 35b, et 37, rue de Trévise à Paris pris en la personne de son syndic la société Michel
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2500182_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Delandre, magistrat désigné ; - et les observations de Me Brault, avocate de Mme E... et de M. D.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2302074_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2023 et des mémoires enregistrés les 12 juin 2023 et 13 juin 2023, la société Avistel, SAS, représentée par Me Palmier du cabinet Palmier-Brault-Associés
Source officielle1ère chambre
DTA_2400134_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Délibéré après l'audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Fessard-Marguerie, conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2013599_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 décembre 2020, la société Krown, représentée par le cabinet Palmier et associés, agissant par Me Brault, demande au tribunal : 1°) de condamner
Source officielleBRAULT, Marine, Michèle, Ginette
28/08/2022
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BRAULT, Michèle, Jeanne, Aline
06/10/2017
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BRAULT, Michèle, Jeanne, Aline
16/09/2016
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BRAULT ET SIMOND, BRAULT, Michèle, Jeanne, Aline
09/10/2015
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