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7 résultats pour « Maxime Coulon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2301424_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

de correspondance sous les voies du métro) ; - ces travaux vont être entrepris à proximité immédiate notamment des constructions situées 163 boulevard Maxime Gorki (parcelle cadastrée section AZ n°

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TA

2ème chambre

DTA_2203590_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que l'unité foncière du projet se situe en zone " UD " du plan local d'urbanisme, qui correspond à la seconde couronne périphérique de Sainte-Maxime, à caractère

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2409442_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

d'urbanisme intercommunal créées (textuelles et graphiques, générales et spécifiques) relatives aux zones UAA, UBC et la zone A à l'entrée sud sur la commune de La Maxe ainsi que les zones UAA et UBC sur la couronne

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2201865_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

l'arrêté en date du 21 juin 2022 par lequel le préfet du Var a réglementé les hélisurfaces sur les communes de Ramatuelle, Saint-Tropez, Gassin, Grimaud, Cogolin, La Mole, La Croix-Valmer et Sainte-Maxime

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TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201083_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

Par un mémoire enregistré le 6 juin 2023, le syndicat des copropriétaires du 27, rue Delille à Nice représenté par Maître Maxime Rouillot, ne s'oppose pas à l'extension d'expertise sollicitée.

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TA

4ème Chambre

DTA_2102105_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

. / La liste des spécialités ouvrant droit à cette indemnité, les niveaux de spécialisation et les taux maxima correspondants figurent dans le tableau II joint en annexe au présent décret ".

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2409929_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Notamment, cette offre n'a pas pris en compte les contraintes liées à l'occupation du site par des résidents âgés, ni les frais des différents acteurs : maître d'œuvre, OPC, coordonnateur SPS et contrôleur

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