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159 résultats pour « Matthieu JOUSSET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2301877_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - et les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201234_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - et les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402975_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Josset, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur la mise en cause de la commune de Marseille : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2308683_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 septembre et 4 octobre 2023, la Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence, représentée par Me Mathieu, demande

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2401741_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - et les observations de Me Bach-Wassermann, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300236_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Coudert, président, Mme Grandjean, première conseillère, Mme Jouguet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2025. Le président-rapporteur, B.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2301152_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200035_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2403690_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - et les observations de Me Chaïb, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2501338_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Le rapport de Mme Jouguet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2402988_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Le rapport de Mme Jouguet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2303684_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302358_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2500896_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Le rapport de Mme Jouguet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2301153_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2303334_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Mme Schmitt.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2303322_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - et les observations de Me Lévi-Cyferman, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201477_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - et les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201855_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2401437_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - et les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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