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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2411170_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
La société " Ze Bourgeoiz " exerce des activités d'accompagnement artistique en matière de production, de programmation et d'organisation d'évènements culturels et artistiques, notamment musicaux.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007244_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
La commune de Bourgoin-Jallieu a délivré à la société Mathimmo un permis de construire, le 11 mai 2015, pour la surélévation d'un niveau du bâtiment " Le Plein Centre- Les Halles Berjalliennes " situé
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306539_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Bourgeois, président, - Mme B..., première-conseillère, - M. A..., premier-conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2025.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306535_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Bourgeois, président, - Mme C..., première-conseillère, - M. A..., premier-conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 février 2026.
Source officielleChambre 1
DTA_2400987_20240820
20 août 2024
20 août 2024
B a été condamné le 26 mai 2016 par le tribunal correctionnel de Bourgoin-Jallieu à six mois d'emprisonnement pour des faits de recel d'objets provenant d'un vol et détention d'armes prohibées, en l'occurrence
Source officielle3ème chambre
DTA_2300615_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
: Par une requête enregistrée le 2 mars 2023, le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Var (CDOMK 83) représenté par la Selas Harlington, agissant par Maître Ayache Bourgoin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306541_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Bourgeois, président, - Mme B..., première-conseillère, - M. A..., premier-conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 février 2026.
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2400311_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Mme C... est propriétaire d’une maison située au 31 Les Flamanchies sur la commune de Saint-Mathieu, qu’elle a acquise le 8 février 2010.
Source officielle4ème chambre
DTA_2303822_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Mathieu, substituant Me Terrien Freneau et de Me Chretien, substituant Me Budet. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleEURL MATHIEU BOURGEOIS FILMMAKER
22/01/2026
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EURL MATHIEU BOURGEOIS FILMMAKER
22/01/2026
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EURL MATHIEU BOURGEOIS FILMMAKER
30/04/2024
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Mathieu BOURGEOIS, BOURGEOIS, Mathieu, Christian, Patrice
08/05/2022
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EURL MATHIEU BOURGEOIS FILMMAKER
24/06/2021
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