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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_1905281_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

d'assureur de la société Menuiserie Charpente Meunier Marnat, à M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2110057_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Il y a également lieu de mettre à la charge solidaire des sociétés Menuiserie Meunier-Marnat et Corona Etanchéité les frais et honoraires de l'expertise confiée à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2300191_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

La communauté de communes de Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais s'est substituée à l'ancienne communauté de communes Mâconnais Charolais pour achever la procédure d'élaboration du plan

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2400330_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2400621_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par la communauté de communes Maconnais-Tournugeois sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2500803_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402976_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2403172_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402092_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402099_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402100_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402113_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402124_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402153_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat Considérant ce qui suit : Par une délibération du 15 juillet 2019, le conseil municipal de Marcenat

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402187_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402188_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402227_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402228_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402319_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402391_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Brun, rapporteur public, les observations de Me Besson, représentant la commune de Marcenat.

Source officielle

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Dépôts des comptes

DOCTEUR THOMAS MARONNAT

SIREN 911416881Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

12/06/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR THOMAS MARONNAT

SIREN 911416881Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

11/07/2025

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Dépôts des comptes

DOCTEUR THOMAS MARONNAT

SIREN 911416881Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

30/07/2024

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Dépôts des comptes

DOCTEUR THOMAS MARONNAT

SIREN 911416881Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

03/11/2023

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Modifications diverses

MARONNAT, Aurore, Adeline

SIREN 911068286Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

25/03/2022

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