CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

23 résultats pour « Marion LAMBERT »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2406895_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme B..., - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - les observations de Me Burger, représentant Mme A..., et celles de Me Lambert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2200433_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 janvier et 14 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Lambert, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2200548_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Par deux ordonnances des 7 novembre 2022 et 14 avril 2023, l'expertise préventive précitée a été étendue aux copropriétés sises au 17, avenue Fragonard à Nice, au 80, rue Saint Lambert à Nice, immeuble

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306414_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme B..., - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - les observations de Me Burger, représentant Mme A..., et celles Me Lambert

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2309518_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402278_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B..., - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert, représentant M. C....

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305222_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme B..., - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - les observations de Me Burger, représentant Mme A..., et celles de Me Lambert

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2309864_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2310937_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2406741_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Caruana, - et les observations de Me Lambert, représentant Montpellier Méditerranée Métropole. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2310934_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403219_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

l’audience publique : - le rapport de Mme B..., - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - les observations de Me Passet, substituant Me Ruiz, représentant Mme A..., et celles de Me Lambert

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2310959_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301282_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C..., - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert, représentant la commune de Montpellier

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2112812_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2310912_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000266_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Cette absence de lambeau a engendré, selon l'expert, une perte de chance de 75 % d'éviter une récidive du problème septique.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2311049_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2110598_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2112914_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marino, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, M.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →