CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 404 résultats pour « Marie Taverne »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2214946_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2022, la société Taverne de la Butte, représentée par Me Lachkar, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 mai 2022

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2313139_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

A... demande a été rejetée le 11 mai 2023. La société Taverne de la Butte demande l’annulation de cette décision.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2215012_20220716

Administratif

16 juillet 2022

16 juillet 2022

des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 16 mai 2022 par laquelle la maire de Paris a refusé l'installation d'une terrasse devant son établissement

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2115384_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 juillet 2021 et 31 mai 2022, la société Taverne de la Butte, représentée par Me Lachkar, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2313140_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 11 mai 2023 par laquelle la maire de Paris a rejeté sa demande d'autorisation d'occuper le domaine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2102336_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

A B, représenté par Me Boillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 20 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Ribaute-les-Tavernes a refusé de lui délivrer un permis de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2302633_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 août 2023, le préfet du Var demande au tribunal d'annuler le permis de construire n° 083 135 23 A0002, délivré le 14 mars 2023 par le maire

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2103231_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Par un courrier du 5 février 2021, la maire de Taverny a informé M. A que son dossier avait reçu un avis favorable pour l'attribution d'un logement social sis 3 allée des Vendanges à Taverny.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2306344_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er septembre 2023, la SARL la taverne d'Idavoll, représentée par Me Zaiger, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 mars 2023

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2307163_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

En l'espèce, la SARL La Taverne d'Idavoll soutient que l'exécution des décisions attaquées a pour effet de la placer dans une situation financière difficile.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2110371_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Par une requête, enregistrée le 10 mai 2021 sous le numéro 2110371/2-1, la société Rivoli Park Tavern, représentée par le cabinet Avodia, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106617_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

La SASU La Taverne Armentiéroise a embauché Mme B A en contrat à durée indéterminée à compter du 25 septembre 2019.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304432_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

B..., représentés par la SCP Lemoine - Clabeaut, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 septembre 2025 par lequel le maire de Ribaute-les-Tavernes ne s’est pas opposé aux travaux déclarés

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2111520_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Par une décision en date du 12 mars 2021, le service a partiellement admis les réclamations identiques formées les 9 août et 25 novembre 2019 par M. et Mme D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600397_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Elle soutient que l’immeuble situé 3 Mas de Mattes, section cadastrée AM 44 à Ribaute Les Tavernes (30720) et appartenant à M. E... A..., sous tutelle de Mme C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2306820_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

O R D O N N E : Article 1 : La requête de la SARL La Taverne d'Idavoll est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2604058_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de l’arrêté du 2 février 2026 par lequel la maire de Taverny a prononcé sa révocation à la date du 26 février 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2400737_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par un courrier du 14 mai 2024, le tribunal a proposé aux parties de régler leur litige par une médiation.  

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1913576_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 31 mai 2021, le 2 juin 2021 et le 20 décembre 2022, le directeur de l'hôpital Le Parc de Taverny, représenté par Me Michel, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_1505689_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par une ordonnance du 20 mai 2025, la clôture de l'instruction a été fixée au 5 juin 2025 à 12 heures.

Source officielle

Page 1 sur 71

Suivant →