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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre
DTA_2300148_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
» dès lors que la destination desdites villa est l’habitation et non pas l’hôtellerie ; en second lieu, la ZAC des hauts de l’Anse Marcel n’a jamais existé juridiquement, certaines conditions suspensives
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2503729_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Marcel, avocate de la requérante. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404443_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vial-Pailler.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502708_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Marcel, avocate des requérants. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502707_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Marcel, avocate des requérants. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502716_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Marcel, avocate de Mme A C et en présence de cette dernière.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2306348_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vial-Pailler a présenté son rapport et a entendu : - les observations de Me Marcel, représentant M. E A et Mme D B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107282_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Par un courriel du 4 octobre 2021, le chef du CSP Saint-Marcel les Valence a indiqué avoir annulé sa participation.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208374_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à Mme C D A, au préfet de l'Isère et à Me Marcel. Délibéré après l'audience du 14 mars 2023, à laquelle siégeaient : M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2505027_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B A, à Me Marcel et au ministre de l'intérieur.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2206964_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Vial-Pailler, vice-président. - les observations de Me Marcel, représentant M. B A. - les observations de Me Cano, représentant le département de l'Isère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2025631_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Bien qu'essentiellement composé de villas individuelles, l'environnement architectural du projet est relativement hétérogène, sans particularité notable.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2207011_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Vial-Pailler, vice-président. - les observations de Me Marcel, représentant M. A B. - les observations de Me Cano, représentant le département de l'Isère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404438_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juin 2024, Mme C... épouse B..., représentée par Me Marcel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite refusant de lui
Source officielle6ème Chambre
DTA_2403507_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vial-Pailler, - et les observations de Me Marcel, représentant Mme B D. Considérant de ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100723_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
ont été construites directement sur le front de mer, entre 1910 et 1913, et pourraient être attribuées à l'architecte Marcel Ormières.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2503663_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Marcel, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303198_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Marcel, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401014_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vial-Pailler, président, Mme Frapolli, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2002286_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
A, représenté par Me Marcel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du conseil départemental de l'Isère du 6 janvier 2020 mettant fin à la mesure administrative en faveur des jeunes majeurs
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