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9 résultats pour « Manuel CARIUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2101431_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Le lot n°2 a quant à lui été attribué à la société SCIC-Guadeloupe, en tant que titulaire de rang 1, à la société Manuel Gérard, en tant que titulaire de rang 2 et à la société Carib Agro, comme titulaire

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TA

6ème chambre

DTA_2300456_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

La société Axima Concept et la société Carrier étaient dès lors unies par un contrat de droit privé.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2306471_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Carrier, président, Mme Bronnenkant, première conseillère, Mme Muller, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506735_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

C... est désigné comme expert avec pour mission de : se rendre dans la zone d’activité économique « Via Caroux » et sur les parcelles cadastrées AT 219, 220, 221, 247, 153, 155, 156 et 157, sur le territoire

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2207949_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La commande manuelle doit se trouver au poste central de sécurité. ".

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2004607_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

plus probable est que ce système n'était pas activé le jour de sa chute ; en tout état de cause, l'établissement aurait dû s'assurer que ce système était en place et qu'il fonctionnait normalement de manière

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200008_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 janvier 2022 et 20 juillet 2023, le centre hospitalier de Saint-Quentin, représenté par Me Cariou, conclut à ce que les sommes demandées par Mme D soient

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TA

1ère chambre

DTA_2000792_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 1er juin 2023, le centre hospitalier universitaire de Besançon, représenté par Me Cariou, conclut à sa mise hors de cause, au rejet des demandes des requérants ou

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TA

4ème Chambre

DTA_2207113_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

moindre prescription de recourir à un parafoudre ; il appartenait à l’entreprise Freyssinet d’attirer l’attention de la maîtrise d’œuvre quant à la nécessité de mettre en place un parafoudre ; les manuels

Source officielle