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16 résultats pour « Manon NEGRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2302995_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Carotenuto, - et les conclusions de Mme Nègre-Le Guillou, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2405716_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

devant la propriété sise 3 place des Négriers à Vieillevigne n’a pas été rehaussée ; l’expertise sollicitée par les requérants ne présente aucune utilité.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2101708_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

D est propriétaire d'un logement situé 10 chemin Nego Saoumos à Toulouse, qu'il propose à la location par l'intermédiaire de plateformes de réservation.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2104819_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme A, -et les conclusions de Mme Nègre-Le Guillou, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402467_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

délivré stipule l'extension et la réhabilitation d'une maison de ville pour une surface plancher créée de 30,26 m2 ; - la bâtisse présentait des risques d'affaissement importants au niveau de la maçonnerie

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2305046_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Yves Nègre, conseiller municipal, a réalisé, huit ans auparavant, des travaux de maçonnerie pour le compte de M. E... C....

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207314_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Soddu, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Nègre- Le Guillou, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2104606_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Nègre-Le Guillou, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104109_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

titres des exercices clos de 2016, 2017 et 2018 ; le coût de la main d'œuvre pour la construction de ces deux habitations est nul dès lors que les associés de la SARL D2M et de la SCI A et fils sont maçons

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000682_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Aux termes de l'article Ner 2 du même règlement : " Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103485_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Biscarel, - et les conclusions de Mme Nègre-Le Guillou, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102352_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Soddu, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Nègre- Le Guillou, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2205976_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Nègre-Le Guillou, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1701921_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Il résulte de l'instruction que ces terrassements en masse et du radier situé en contrebas des pignons 55/56 traverse Nègre et 7/5 rue Nègre ont été réalisés par la société CBC, sous-traitante de la société

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1704897_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Il résulte de l'instruction que ces terrassements en masse et du radier situé en contrebas des pignons 55/56 traverse Nègre et 7/5 rue Nègre ont été réalisés par la société CBC, sous-traitante de la société

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301585_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

compétence liée ; - elle méconnaît l'article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors que la Mauritanie est un pays instable où les " négro-africains

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