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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2224817_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 novembre et 1er décembre 2022, la société La table rouge, représentée par Me Benouaich, demande au juge des référés, saisi
Source officielle2ème chambre
DTA_2203157_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ces formations sont dispensées à distance et intégralement sous-traitées à la SASU Etre maman est un plus.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2205829_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les difficultés rencontrées dans la réalisation du lot 1 (Terrassement-VRD) concernant la réalisation et la rénovation de l'école de management
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2608026_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
l’arrêté du 11 mars 2026 par lequel le préfet de police de Paris l’a assignée à résidence pour une durée de 45 jours sur le territoire de la ville de Paris à l’adresse déclarée par Mme B... (121 rue Manin
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500991_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
défavorablement depuis ces faits, il justifie avoir validé trois années universitaires et a obtenu un « Bachelor of Business Administration » au sein de l’Institut d’études d’administration et de management
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1810487_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par une lettre du 4 janvier 2024, la société J O Hambro Capital Management pour le compte du fonds J O Hambro Capital Management Umbrella Fund PLC a été invitée, en application de l'article R. 612-5-1
Source officielle3ème chambre
DTA_2504234_20260212
12 février 2026
12 février 2026
I... le siège de conseiller municipal de la commune de Marans, devenu vacant.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2109562_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Par un acte, enregistré le 20 juin 2022, la société ODDO BHF ASSET MANAGEMENT (EX FRANKFURT TRUST INVEST LUXEMBOURG AG) ODDO BHF ASSET MANAGEMENT (EX FRANKFURT TRUST INVEST LUXEMBOURG AG) agissant pour
Source officielle4ème Chambre
DTA_2107493_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A a intégré Grenoble Ecole Management en 2016 pour y suivre une formation intitulée " Programme grande école " conduisant à l'obtention du diplôme d'études supérieures en management conférant le grade
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302841_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
de lui délivrer un permis de construire ; 2°) d'enjoindre au maire de Massanes de lui délivrer le permis de construire demandé ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Massanes la somme de 5
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2502701_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A... comme BIM Manager du lot 1 et M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2502721_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A... comme BIM Manager du lot 1 et M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1910072_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
B de La Villeneuve pour le compte de la société Management et Finances.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002136_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A D a été admis à l'EHPAD public " Manon des sources ", situé au Beausset, le 16 août 2018.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203965_20250207
7 février 2025
7 février 2025
A B, à la date de liquidation de la SA Health Management.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100373_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il en résulte que les conclusions en réduction de l'EURL Thétis Management doivent être rejetées. Sur les frais liés au litige : 9.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407535_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ils soutiennent que le mur de clôture de la SCI Manon fait l'objet de désordres et surtout menace de s'effondrer dans la cour.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1908529_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
S'il est constant que la dénomination sociale de la requérante est Management et Finances, il n'est pas établi, ni même allégué, qu'une autre société dont la dénomination était Management Finances aurait
Source officielle4ème chambre
DTA_2203098_20250207
7 février 2025
7 février 2025
" villa Manaser " qu'elle déclare donner en location.
Source officielle5ème chambre
DTA_2008360_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Sur les conclusions indemnitaires dirigées contre la société Global aerospace underwriting managers : 2.
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