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15 résultats pour « Maiziere »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 25

—

Le canton n° 24 (Le Sillon Mosellan) comprend les communes suivantes : Hagondange, Hauconcourt, Maizières-lès-Metz, La Maxe, Semécourt, Talange, Woippy.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

Arrêté du 25 janvier 1984 concernant l'agrément de personnes et d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

déterminer la teneur de l'air en oxyde de carbone et benzène est accordé à l'organisme ci-après pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 1984 : L.E.C.E.S., laboratoire d'étude et contrôle de l'environnement sidérurgique, Voie romaine, 57270 Maizières-lès-Metz

Article 1

—

Chauffour-lès-Bailly, Courteranges, Dienville, Dolancourt, Dosches, Epagne, Géraudot, Hampigny, Jessains, Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres, La Villeneuve-au-Chêne, Lassicourt, Laubressel, Lesmont, Lusigny-sur-Barse, Luyères, Magny-Fouchard, Maison-des-Champs, Maizières-lès-Brienne

Article 1

—

Laboratoire d'étude et de contrôle de l'environnement sidérurgique (L.E.C.E.S.), Voie romaine, 57210 Maizières-lès-Metz.

Article 1

—

Canton de Vic-sur-Seille : les communes de Bourdonnay, Donnelay, Juvelize, Lagarde, Maizières-lès-Vic et Ommeray. Arrondissement de Sarrebourg. Canton de Fénétrange : toutes les communes. Canton de Lorquin : toutes les communes.

LEGIARTI000032916796

—

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Communes de Maizières-lès-Metz, Marange-Silvange (1), Pierrevillers (1), Rombas (1), Rosselange (1).

Article Annexe

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Latrecey-Ormoy-sur-Aube, Lavernoy, Laville-aux-Bois, Lavilleneuve, Le Châtelet-sur-Meuse, Le Pailly, Le Val-d'Esnoms, Lecey, Leffonds, Les Loges, Leuchey, Leurville, Levécourt, Liffol-le-Petit, Longchamp, Longeau-Percey, Louvières, Luzy-sur-Marne, Maâtz, Maisoncelles, Maizières-sur-Amance

Article Annexe 1

—

; 52230 Gudmont-Villiers ; 52234 Hâcourt ; 52244 Humbécourt ; 52246 Humes-Jorquenay ; 52247 Illoud ; 52250 Joinville ; 52251 Jonchery ; 52265 Bayard-sur-Marne ; 52269 Langres ; 52289 Liffol-le-Petit ; 52292 Longeau-Percey ; 52300 Magneux ; 52302 Maizières

Article Annexe

—

Larivière-Arnoncourt ; Latrecey-Ormoy-sur-Aube ; Lavernoy ; Laville-aux-Bois ; Lavilleneuve ; Lecey ; Leffonds ; Leuchey ; Leurville ; Levécourt ; Liffol-le-Petit ; Les Loges ; Longchamp ; Longeau-Percey ; Louvières ; Luzy-sur-Marne ; Maâtz ; Maisoncelles ; Maizières-sur-Amance

Article ANNEXE

—

70310 Lure. 70312 Luze. 70313 Lyoffans. 70316 Le Magnoray. 70317 Les Magny. 70318 Magny-Danigon. 70319 Magny-Jobert. 70320 Magny-lès-Jussey. 70321 Magny-Vernois. 70324 Mailley-et-Chazelot. 70325 Maizières

Article Annexe

—

Amnéville, Bronvaux, Clouange, Gandrange, Hagondange, Maizières-lès-Metz, Marange-Silvange, Mondelange, Montois-la-Montagne, Moyeuvre-Grande, Moyeuvre-Petite, Pierrevillers, Richemont, Rombas, Rosselange, Sainte-Marie-aux-Chênes, Talange et Vitry-sur-Orne

Article Annexe

—

52280 Lecey ; 52282 Leffonds ; 52285 Leuchey ; 52286 Leurville ; 52287 Levécourt ; 52289 Liffol-le-Petit ; 52290 Les Loges ; 52291 Longchamp ; 52292 Longeau-Percey ; 52295 Louvières ; 52297 Luzy-sur-Marne ; 52298 Maâtz ; 52301 Maisoncelles ; 52303 Maizières-sur-Amance

Article Annexe 1

—

10186 Laines-aux-Bois ; 10187 Landreville ; 10189 Lassicourt ; 10191 Lavau ; 10194 Lévigny ; 10200 La Loge-aux-Chèvres ; 10205 Longpré-le-Sec ; 10207 Longueville-sur-Aube ; 10209 Lusigny-sur-Barse ; 10213 Magnant ; 10219 Maisons-lès-Soulaines ; 10220 Maizières-la-Grande-Paroisse

Article Annexe II

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Le Joint français/ Bostik Sa, ZI La Glacière, 10510 Maizières-la-Grande-Paroisse : de 1973 à 1988 ; Pied-Selle, 86, rue Jean-Baptiste-Clément, 08185 Fumay : de 1950 à 1971.

LEGIARTI000050672742

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6639536 Bureau Simon Genetic 874689 6638409 Cour habitation 872639 6637526 2022_01_71-05 Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire 2021_LOT2_ZN_71_07 Sommant BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 792481 6661597 2021_LOT2_ZN_71_07_S1 1 La Maizière