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497 résultats pour « Magali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2303033_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

versement à Me Magali Traversini d'une somme de 600 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2403188_20240920

Administratif

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juin 2024, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, demande au tribunal : 1°) de procéder à la liquidation de l'astreinte provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2103440_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A B, représenté par Me Magali Traversini, demande au tribunal de procéder à la liquidation de l'astreinte provisoire prononcée par le jugement n° 1904227 du 30 décembre 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2503521_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

O R D O N N E : Article 1er : L'exécution de la décision du 20 février 2025 du maire de la commune de Magalas est suspendue.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503701_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Magali Sellès, sur le fondement de l’article R. 621-1-1 du code de justice administrative, comme magistrat chargé des questions d’expertise et du suivi

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301900_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté non daté et notifié

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506746_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par un arrêté du 10 avril 2025, la commune de Magalas s’est opposée à cette déclaration préalable.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2509860_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Magali Sellès, sur le fondement de l’article R. 621-1-1 du code de justice administrative, comme magistrate chargée des questions d’expertise et du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304132_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 août 2023, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, demande au tribunal : A titre principal : 1°) d'annuler la décision par laquelle

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303173_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement le 5 décembre 2022 et le 13 juillet 2023, Mme B, représentée par Me Magali Traversini, demande au tribunal : 1°) de prescrire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2403961_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 16 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2404318_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 30 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205499_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement le 21 décembre 2021 et le 13 juillet 2023, Mme A, représentée par Me Magali Traversini, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2307351_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2023, la commune de Magalas (Hérault), représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601039_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 février 2026, la commune de Magalas (Hérault) représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2304623_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Magali Traversini, pour Mme F, et de Mme C, pour le préfet des Alpes-Maritimes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2401912_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 juillet 2024 et le 10 septembre 2024, le syndicat mixte du pôle images Magelis et le syndicat des copropriétaires Bâtiment

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304642_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2023, Mme D E, représentée par Me Magali Traversini, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : - de suspendre la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304576_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Il a, en outre, condamné l'Etat à verser à Me Magali Traversini la somme de 800 (huit cents) euros au titre de l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2509995_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Magali Sellès, vice-présidente, pour statuer sur les référés.    Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.  

Source officielle

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Créations

ETIENNE, Magalie, DELHAYE

SIREN 848875308Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

24/07/2026

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Créations

LEBEAU, Magalie, TELCIDE

SIREN 920250198Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

24/07/2026

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Dépôts des comptes

MAGALI M.COIFFURE

SIREN 503805863Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

24/07/2026

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MAINFONDS, Magali, Manon, Élise, Mainfonds

SIREN 107247231Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

24/07/2026

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SIREN 410343040Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

24/07/2026

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