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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2214860_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Il fait valoir que les moyens soulevB...mbi Madeke ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2310309_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
10 rue de l'académie, représenté par son syndic, la cabinet Saphie ; - L'immeuble situé sur la parcelle cadastrée section B n° 103, situé 14 rue de l'académise, appartenant Mme D S, Mme N H, la SCI Madek
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2503828_20250829
29 août 2025
29 août 2025
A Madec occupe un emploi en qualité de fonctionnaire au sein du département du Finistère.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_1901428_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Sur la mise en cause de Groupama Loire Bretagne, assureur de la société Madec : 3. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2410687_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La requête de la société PTS Cezar Marek Kopiczko est, dès lors, devenue sans objet, de sorte qu'il n'y a plus lieu d'y statuer.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205908_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2022, les sociétés Les Etablissements Tironneau, Le Meitour, Madec Ostréiculture, Ker Ostrea, le Comité national de la conchyliculture
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2522605_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
C..., agissant en qualité de représentante légale de l’enfant Malek Cherifa Abdellaoui, représentée par Me Souidi, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302502_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
administratif de Rennes et transmise au tribunal administratif de Nantes par ordonnance du 17 février 2023, et un mémoire enregistré le 26 février 2025, les sociétés Les Etablissements Tironneau, Le Meitour, Madec
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2522712_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
C..., agissant en qualité de représentante légale de l’enfant Malek Cherifa Abdellaoui, représentée par Me Souidi, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2306864_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
A malek Bensard qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5e chambre
DTA_2500190_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bronnenkant, - et les observations de Me Ben Malek, représentant M. A, présent à l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_1901204_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ces travaux ont été réalisés par la société Made in Glass.
Source officielleChambre 1
DTA_2302959_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
de l'État le versement à Me Ben Malek de la somme globale de 1 500 euros.
Source officielleChambre 1
DTA_2302960_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
de l'État le versement à Me Ben Malek de la somme globale de 1 500 euros.
Source officielleChambre 1
DTA_2302191_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
de l'État le versement à Me Ben Malek de la somme globale de 1 500 euros.
Source officielleChambre 1
DTA_2302192_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
de l'État le versement à Me Ben Malek de la somme globale de 1 500 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215822_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " MADE HOME " et à M. B, expert.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2409749_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
B C, Mme D A et Mme Isabelle Madec est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102536_20240202
2 février 2024
2 février 2024
M. et Mme B ont cédé, en 2011, leur exploitation porcine située à Saint-Maden à la SCEA de la Haute Houssais.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310644_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A, propriétaire des parcelles AK 938 et AK 961 en lieu et place des époux B, à M. et Mme J, propriétaires de la parcelle AI 309 et à la SCI Majek, propriétaire de la parcelle AI 599.
Source officiellePage 1 sur 12
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