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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2004472_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Alors qu'elle jouait dans la cour de récréation du collège Henri Becquerel à Sainte Geneviève des Bois, l'élève Lucie E a reçu un coup de coude au niveau de l'œil droit.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203237_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Luc, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510133_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Il est en revanche applicable aux personnes qui ont un comportement violent ou commettent des manquements graves au règlement du lieu d'hébergement.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402019_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
L'arrêté en litige est signé, pour le préfet de l'Aude, par Mme Lucie Roesch.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101955_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401322_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
En premier lieu, la décision en litige est signée, pour le préfet de l'Aude, par Mme Lucie Roesch.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2301513_20230206
6 février 2023
6 février 2023
de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique, Maître Lucie
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401535_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
titulaire d'une attestation de demande d'asile expirant le 21 septembre 2024 et devait, à tout le moins, se voir proposer une solution d'hébergement alternative ; - Il n'a pas eu un comportement violent
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500349_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
: 1°) d’annuler la décision du préfet de la Martinique du 22 mai 2025, portant obligation de quitter le territoire français dans un délai de 30 jours, et la décision du même jour désignant Sainte-Lucie
Source officielle5ème chambre
DTA_2402351_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Il mentionne, ensuite, les menaces de violence physique ainsi que les intrusions du requérant dans la vie privée de M. B....
Source officielle2ème chambre
DTA_2401808_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Le rapport de Mme Viallet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401953_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Le rapport de Mme Viallet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2208265_20220826
26 août 2022
26 août 2022
ordonnance n° 2208265 du 19 juillet 2022 le juge des référés du tribunal, saisi par Mme A G F et Monsieur D C, agissant également en qualité de représentants légaux de leur fille E , représentés par Me Lucie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2208268_20220826
26 août 2022
26 août 2022
B E, agissant également en qualité de représentants légaux de leur fils F , représentés par Me Lucie Simon, a suspendu l'exécution de la décision du 14 juin 2022 refusant le visa d'entrée en France de
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2300629_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
l'intégration ont été allongés en raison de la pandémie, ce qui explique la tardiveté de la demande d'échange le 5 juin 2022 ; le dossier était complet ; l'échange a été réalisé ; elle réside loin du centre-ville
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2308286_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Puech d'Alissac Luc, Gazeau Marie-Françoise, Vionnet-Fuasset Joël, Cheron Odile, Rossin Denis, Beyer Teresa, Froideval Raymond, Barbieri Agnès, Aït Zouri Abdelfattah, de Menou Pauline, Veres Patrick, Laplane
Source officielle5ème Chambre
DTA_2113816_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
solidarité, transport sans motif légitime d'arme blanche ou incapacitante de catégorie D et conduite de véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'autre, le 19 novembre 2021, pour des faits de violences
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401095_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Ils soutiennent que : - suite à un violent orage survenu le 26 juin 2020 un dégât des eaux est survenu, imputé dans le cadre d'opérations d'expertise amiable à la mise en charge du réseau public d'évacuation
Source officielle2ème chambre
DTA_2203757_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2203907_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Luc, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 9
THERAMENE, Violette, Heureuse, Lucie
17/04/2026
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BARTZ, Violette, Natacha, Lucie, DE CHIARA
26/02/2026
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CONTARDO, Léonie, Violette, Lucie
17/06/2025
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LAUMOND, Céline, Violette, Lucie
15/11/2024
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Koubi, Maia, Lucie, Violette
18/01/2024
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