CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

697 résultats pour « Lucie Brocard »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2500330_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

B A, représenté par Me Lucie Brocard, actuellement retenu au centre de rétention administrative de Lyon Saint-Exupéry, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2308998_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 octobre 2023, Mme E C, représentée par Me Lucie Brocard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2413340_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

B D, représenté par Me Lucie Brocard, actuellement détenu au centre pénitentiaire de Bourg-en-Bresse, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403293_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Le rapport de Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407865_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300181_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 14 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure, M. Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2602334_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301478_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305057_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2602247_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304717_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 6 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente, Mme Caste, première conseillère, M. Fernandez, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2504873_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Brouard-Lucas, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2506390_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas ; - les observations de Me Lavallée, représentant M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2500435_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Le rapport de Mme Brouard-Lucas été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2401297_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure ; - et les conclusions de M. Vaquero, rapporteur public.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403076_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407058_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2500515_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 7 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente, Mme Caste, première conseillère, M. Frézet, conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203654_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 15 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente, M. Bourdarie, premier conseiller, Mme Passerieux, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2504853_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Brouard-Lucas, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 1 sur 35

Suivant →