CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 résultats pour « Lidia Morelli »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2206629_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

D'autre part, il ressort de ce même règlement que la modélisation de la crue exceptionnelle a été réalisée dans le cadre d'une étude hydraulique Safege 2016, au sujet de laquelle le préfet fait également

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2010869_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Elle intègre quatre produits, à savoir une orthophotographie aérienne très haute résolution (THR), un modèle numérique de terrain (MNT) et un modèle numérique d'élévation (MNE), des prises de vue obliques

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103021_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Il résulte de l'article 130 de l'arrêté attaqué et de l'avis de l'autorité environnementale que les dépôts temporaires sont localisés sur des sites identifiés et qu'ils sont modélisés et positionnés pour

Source officielle