Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2300592_20230209
9 février 2023
9 février 2023
C, - les observations de Me Barbot-Lafitte, représentant M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304400_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
L'association syndicale du Parc de Maisons-Laffitte (ASP) est une association syndicale autorisée créée en 1869 en vue de veiller à l'exécution des dispositions du cahier de charges de Jacques Laffitte
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2101748_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
commerces, logements et de bureaux en école, de la création d'une rampe d'accès, d'un ascenseur et de la modification de menuiserie, sur une parcelle de terrain cadastrée 152 AO 32, sise place Sophie Laffitte
Source officielle7ème Chambre
DTA_2013181_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
A B, représenté par Me Barbot-Lafitte, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 septembre 2020 du ministre de l'intérieur rejetant son recours contre la décision du 10 janvier 2020 par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2304880_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 10 août 2023 et le 23 août 2023, Mme B E, représentée par Me Barbot-Lafitte, demande au juge des référés sur le
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2203949_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Le 8 décembre 2018, les locaux de la société Llafia, situés 8 rue d'Argenson, 8ème arrondissement, ont été l'objet de dégradations matérielles.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305330_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
A, -et les observations de Me Barbot-Lafitte, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304235_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par un mémoire en défense et des pièces enregistrés les 16 avril 2024 et 16 mai 2024, la commune de Badaroux, représenté par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Lavit, conclut, à titre principal
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402604_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Barbot-Lafitte, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501123_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Le rapport de Mme Lahitte a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601715_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Daguerre de Hureaux ; - les observations de Mme E..., élève avocate, en présence de Me Da Pont, substituant Me Barbot-Lafitte, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2209850_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
B D, M. et Mme A et C E, représentés par Me Viannay, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2022 par lequel le maire de Maisons-Laffitte a accordé à la société Laffitte Education
Source officielle3ème chambre
DTA_2306247_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
de Me Mascré, pour la commune de Maisons-Laffitte.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2407093_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Dans ce cas, le délai du recours contentieux contre ladite décision est prorogé jusqu'à l'expiration de deux mois suivant le jour où les motifs lui auront été communiqués. ». 4.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2407251_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Le rapport de Mme Lahitte, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501413_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lahitte, - et les observations de Me Vignal, substituant Me Landete, représentant M. Ndongo.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2500216_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Roussel Cera, premier conseiller, Mme Lahitte, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203364_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Barbot-Lafitte renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Barbot-Lafitte une somme de 1 000
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2506123_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Par une note d'information du 27 mars 2025, le maire de Maisons-Laffitte a informé les habitants de la commune de la mise en place sur les voies du Parc de Maisons-Laffitte, pour des raisons de sécurité
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400194_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 8 février 2024, l'association " Lafitte environnement et démocratie " fait valoir qu'elle entend se désister de sa requête dans la mesure où le maire de la commune de Lafitte
Source officiellePage 1 sur 1660