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17 résultats pour « Kugler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2401277_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Elle soutient que la SAS Entreprise Kugler n'établit pas qu'elle détient une créance sur elle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2210495_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

O R D O N N E: Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Kutler.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2302569_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 février 2023, Mme B A, représentée par Me Kugler, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2305659_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

silence gardé sur le recours hiérarchique dont elle l'a saisi le 2 novembre 2022, a annulé la décision implicite née du silence gardé par l'inspecteur du travail sur la demande présentée par la SAS Kutler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1904086_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 mars 2019 au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, la société Colas Ile-de-France Normandie, représentée par Me Kubler, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401320_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

part, les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 7 juin 2024 aux sociétés Bureau Veritas Construction, Algoe, Hilti, Elekroline et son assureur, la société Allianz Pojist'Ovna, et Kummler

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100067_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

dont le paiement lui a été réclamé au titre de l'année 2020 par un titre de perception émis à son encontre le 14 octobre 2020 par la direction des créances spéciales du Trésor à raison du véhicule Ford Kuga

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101509_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

assujettie à la taxe annuelle sur la détention de véhicules polluants, instituée par les dispositions de l'article 1011 ter du code général des impôts, à raison du véhicule de marque Ford et de modèle Kuga

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102000_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

assujetti à la taxe annuelle sur la détention de véhicules polluants, instituée par les dispositions de l'article 1011 ter du code général des impôts, à raison du véhicule de marque Ford et de modèle Kuga

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101788_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

assujetti à la taxe annuelle sur la détention de véhicules polluants, instituée par les dispositions de l'article 1011 ter du code général des impôts, à raison du véhicule de marque Ford et de modèle Kuga

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2400661_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

C A, représenté par Me Kugler, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500570_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

C..., représentée par Me Kugler, demande au Tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 7 janvier 2025 par lequel le préfet du Var

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2001157_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

B A représenté par Me Kugler demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette émis le 30 janvier 2020 par le président du conseil départemental du Var pour recouvrer un indu de revenu de solidarité

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105400_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

C est propriétaire d'un véhicule Ford Kuga immatriculé le 14 août 2019, qui a un taux d'émission de dioxyde de carbone de 200 g / km. M.

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TA

2ème chambre

DTA_2102554_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

B et de la société Kug B 2 est rejetée. Article 2 : M.

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2401856_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

(Drosera à feuille ronde, ou Rossolis à feuilles rondes) sur le site du col du Cheval Mort (commune de Arzenc-de-Randon) ; s'agissant des chiroptères : Pipistrelle de Kuhl (Pipistrellus kuhli) sur le site

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000658_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

espèces d'oiseaux nicheurs, la buse variable, le faucon crécerellette, le chardonneret élégant sont en déclin, et dont trois espèces de mammifères terrestres, la pipistrelle commune, la pipistrelle de Kuhl

Source officielle