Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2001190_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Par une requête et des mémoires enregistrés le 15 mai 2020 et les 4 juin 2021 et 13 octobre 2022 sous le n°2001190, la SCEA Les Demoiselles, représentée par Me Keyser, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500331_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Une note en délibéré a été enregistrée le 25 avril 2025 pour la Keyce Academy -Collège de Paris et n'a pas été communiquée.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500332_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er avril 2025, la société Keyce Academy-Collège de Paris, représentée par Me Soublin, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielleChambre 2
DTA_2301923_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juin 2023, et un mémoire complémentaire, enregistré le 30 octobre 2024, l’EARL des Marronniers, représentée par Me Keyser, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2413180_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Les offres des sociétés Ux key et Bluepad ont été rejetées par des courriers du 19 décembre 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2200021_20230811
11 août 2023
11 août 2023
Par un mémoire enregistré le 28 juin 2023, la SCI Keys Borderouge déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400369_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juin 2024, Mme A B doit être regardée comme contestant une décision par laquelle l'établissement Keyce Academy lui a notifié son exclusion
Source officielleChambre 1
DTA_2001618_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juillet 2020 et un mémoire en réplique enregistré le 6 juillet 2022, Mme A C, représentée par Me Keyser, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104191_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Par des mémoires enregistrés les 27 juillet 2021, 30 mars et 3 juin 2022, l'EARL du Point du jour, représentée par Me Keyser (Selarl AVOCATLOR), conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la
Source officielle3ème chambre
DTA_1902567_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Immo Keys Invest du marché est rejetée.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2400752_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
La SARL Business Global Key demande au tribunal l'annulation de l'arrêté du 17 décembre 2021. Sur l'étendue du litige : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502033_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
la SAS Apave SudEurope, de la SELARL MJ de l'Allier en sa qualité de liquidateur de la SA Planche, de la MMA IARD Assurances Mutuelles, assureur responsabilité décennale de la SA Planche, de la SARL Keser
Source officielleChambre 1
DTA_2302285_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
A, représenté par Me Keyser, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300572_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Toutefois, alors même que la collectivité territoriale de Martinique a pu légitimement penser, au regard des pièces dont elle disposait, que l'apprenti était inscrit au CFA Keyce academy situé à Perols
Source officielle10ème chambre
DTA_2303993_20240219
19 février 2024
19 février 2024
le visa sollicité, la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France s'est fondée sur les motifs tirés, d'une part, de ce que la date limite de rentrée au sein de la Keyce
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2203227_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 décembre 2022 à 14h30 : - le rapport de Mme Guidi, juge des référés ; - les observations de Me Keyser, représentant les consorts M et E, qui
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301106_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
B, titulaire d'un visa de long séjour de type D portant la mention " étudiant " s'est inscrit pour l'année 2019-2020 en alternance auprès de l'école Keyce informatique à Pérols.
Source officielle10ème chambre
DTA_2304848_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
D'autre part, il ressort des pièces du dossier que Mme A a été admise en première année de " Bachelor commerce - Marketing management " au sein de l'établissement Keyce Academy à Montpellier pour l'année
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103919_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
A ; - les retraits d'espèces réalisés par les deux gérants ont servi à payer les divers fournisseurs ; - les virements au profit de la SCI KES ne constituent pas des distributions, dès lors que le
Source officielle2ème chambre
DTA_2503646_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Il s’est inscrit le 10 janvier 2024 auprès de l’établissement Keyce Académy de Pérols en vue d’une formation commencée en mars 2024 en classe Bachelor pour l’obtention en un an du titre « Responsable du
Source officiellePage 1 sur 3