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27 résultats pour « Karpiel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2105089_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par suite, la société Karavel n'est pas fondée à soutenir que le titre de perception contesté n'indiquait pas suffisamment les bases de la liquidation. 7.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2428948_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Elle soutient que le moyen soulevé par la société Karavel n'est pas fondé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502551_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

B A demandent au tribunal : 1°) de condamner la société Karavel SAS à leur payer une indemnité de 1 945,50 euros en réparation des conséquences dommageables de l'annulation de leur vol Mahon-Lyon prévu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1409899_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de STE KARAVEL.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1409905_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de STE KARAVEL.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_1904763_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Par suite, la société Frederik-Karel Canoy est réputée s'être désistée de l'ensemble de ses conclusions. Il y a lieu de donner acte de ce désistement.

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2401233_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A... soumet au tribunal le litige qui l’oppose à la SEMADER sur la question de son relogement rendu nécessaire par l’état sinistré de l’appartement qu’il occupait dans la résidence Karavel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2401534_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

B A demande au juge des référés d'ordonner à la SEMADER d'arrêter les travaux au 3ème étage de la résidence Karavel située à Sainte-Marie, pour non-respect de l'injonction formulée par l'expert judiciaire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2005083_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

La société Frederick-Karel Canoy est un cabinet d'avocat dont le siège se situe à Vincennes (Val-de-Marne).

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2306458_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

et des mémoires enregistrés les 8 mai 2023, 4 mars, 12 mars et 13 mars 2024, sous le numéro 2306458, Mme B D A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l'enfant Jenny Karel

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2512641_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Jacquinot, - et les observations de Me Karpiel, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2600036_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

administrative, de suspendre l’exécution des contrats conclus par la commune de Villars-Fontaine, dans le cadre du projet de restructuration et d’extension d’un bâtiment technique sur le site dit de « la Karrière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2313354_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

dernier état de ses écritures, de prescrire une expertise judiciaire afin de déterminer l'origine, les causes et les conséquences des désordres affectant l'école publique Jean Zay sise 15 bis rue Yves Kartel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2301208_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

A C demande au tribunal d'annuler la décision du 31 mai 2023 par laquelle le recteur de la Guyane a affecté son fils, B C, en classe de 6ème au collège Paul Kapel à Cayenne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2203128_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

décision du préfet de la Côte-d'Or portant redevance archéologique et taxe d'aménagement relatives à l'installation provisoire d'une structure en bois sur le carreau du site artistique et culturel de la Karrière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2316322_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

2023, et d'un jugement du tribunal judiciaire d'Evry-Courcouronnes en date du 19 avril 2023 également, de pensions alimentaires qu'il verse aux mères de deux de ses autres enfants, à savoir Paris et Karel-Saphir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2517489_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

B..., ressortissant sénégalais né le 4 janvier 1972 à Kadiel (Sénégal), est entré en France en 2010, selon ses déclarations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2506646_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Mme A..., ressortissante ivoirienne, née le 3 avril 1998 à Kapélé (République de Côte d’Ivoire), entrée en France le 1er mai 2023 selon le relevé des informations de la base de données « TelemOfpra » produit

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107167_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

A C, représentés par Me Karelle Diot, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 11 février 2021 par laquelle le conseil municipal de Bougival a approuvé le plan local d'urbanisme (PLU)

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2300217_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

E, ressortissant arménien né le 10 décembre 2003 à Karpi, déclare être entré en France le 2 décembre 2021.

Source officielle

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