Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202649_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
O R D O N N E Article 1er : La requête de la SCI Kaiser est rejetée.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2211703_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La société La Petite Kaisse, par l'intermédiaire de son président M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202658_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par la présente requête, la société Kaiser demande l'annulation pour excès de pouvoir de cet arrêté. Sur les conclusions aux fins d'annulations : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2203488_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2022, la société Allianz IARD, représentée par Me El Kaim (cabinet Bell Avocats), demande au tribunal : 1°) de condamner le département
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519608_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
, - la MAAF assurance, assureur de la société Kaiser.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2408610_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
P H, la SNC Kak, et la SCI rue du Fer à Moulin. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme G F, Mme M J, Mme A I, Mme. O B, M. L C et Mme. K E, M. N D, M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2002871_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A n'est pas l'unique maître d'affaire de la Sarl Kak 04, la proposition de rectification identifiant également une seconde personne.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519926_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
société Goyer, - la société XL insurance compagny, assureur de la société Goyer, - la société Allianz Iard, assureur de Sorbonne Université et assureur de la société ESTB, liquidée, - la société Kaiser
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2400467_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2024, le port autonome de Papeete demande au tribunal : 1°) de prononcer l'expulsion du navire dénommé " Mana Kai " appartenant
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2507666_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juin 2025, Mme B A, représentée par Me Kaik, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de
Source officielle2ème chambre
DTA_2402145_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés le 30 juillet 2024 et le 4 novembre 2024, la métropole d’Orléans, représentée par Me El Kaim, conclut au rejet de la requête.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2225892_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 28 février 2024, la ville de Paris représentée par Me El Kaim, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la requérante une somme de 1 000
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500696_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A se disant Kai Chen demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 4 mars 2025 par lesquelles le préfet du Puy-de-Dôme l'a obligé à quitter le territoire français et y a interdit son retour pour
Source officielle8ème chambre
DTA_2505498_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er avril et 25 juin 2025, la société Jods Rent et la société Allianz IARD, représentées par Me El Kaim, demandent au tribunal
Source officielle8ème chambre
DTA_2401732_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février 2024 et 14 mai 2024, la société CESS et la société Allianz IARD, représentées par Me El Kaim, demandent au tribunal
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2015307_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Le premier individu serait un homme, porteur d'un collier de barbe noire et de lunettes de soleil, vêtu d'un béret vert kaki, d'une veste kaki et d'un pantalon type treillis, le deuxième individu serait
Source officielle2ème chambre
DTA_2202597_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 10 mai 2022, le 15 septembre 2022 et le 13 février 2023, la commune de Chailly-en-Bière, représentée par Me El Kaim conclut au rejet de la requête et de l'intervention
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2101067_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
novembre 2020 par lequel le maire de la commune de Mamoudzou a délivré à la société DG Expedit un permis de construire autorisant la réalisation d'un immeuble sur une parcelle située rue Rassi Boina Kaime
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400073_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
A se prévaut de sa présence en France depuis décembre 2017 et du contrat par lequel il a été engagé en qualité de plongeur à compter du 2 février 2022 par la société Kaia, pour une durée indéterminée,
Source officielle8ème chambre
DTA_2408551_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 juin 2024 et le 9 décembre 2024, la société à responsabilité limitée Optic Paul et la société anonyme Allianz I.A.R.D., représentées par Me El Kaim
Source officiellePage 1 sur 5