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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301919_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 avril 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) de

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304639_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

de l'appartement situé 2 rue Jean Gilles à Toulouse (31100).

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304640_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

de l'appartement situé 6 rue Jean Gilles à Toulouse (31100).

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304641_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

de l'appartement situé 8 rue Jean Gilles à Toulouse (31100).

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2305633_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

de l'appartement situé 22 rue Jean Gilles à Toulouse (31100).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2302972_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

La requête a été communiquée au collège Robert Beltz, et au lycée Jean-Baptiste Schwilgué, qui n'ont pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2400034_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Pierre Daniel, Jean-Luc, Jean-Marie, Robert Bruno, Thierry Marcel, Johnny et Dylan B et Mme F B et à l'architecte des Bâtiments de France.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210166_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

De plus, la société Carta Reichen et Robert Associés et Architectes Urbanistes et la société Jean-Michel Battesti architectes et associés demandent leur mise hors de cause en raison de l'existence d'une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2401541_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) de prononcer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2402692_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 15 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2401969_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 23 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210166_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

2H Energy, la société Energelec en qualité de titulaire du contrat de maintenance des groupes électrogènes, la société Icade G3A en qualité de maitre d'ouvrage délégué, la société Carta Reichen et Robert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201684_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Jean-Robert Cheremond, Jocelyn Corbin, Anthony Etienne, Jean Hérold Jean-Brice, Nesly Lambre, Martino Nelson, Charles-Frédéric Pateytas, Jérôme Pic, Seecharan, Emanes Senatus et Marvin Theodose et l'association

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304661_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2208232_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Robert, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Charlery, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 26 mai 2025, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2320273_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 2 et 4 septembre 2023, Mme B A agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de sa fille mineure Mme C A, représentée par Me Robert

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2213451_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Robert, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.

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TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300208_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

L'arrêté contesté, par lequel le maire de la commune du Robert a prononcé la radiation des cadres de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302044_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

A C du lycée Robert Schuman à quelques mois des épreuves du baccalauréat, infligé à ce dernier une sanction disproportionnée. 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2313253_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

C B au collège Jean Monnet, pour l'année académique 2023/2024 ; 2°) d'enjoindre au DADSEN d'affecter l'intéressé au collège Jean Monnet, sans délai.

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