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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501412_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Le 14 octobre 2022, elle a déclaré une maladie professionnelle au titre d'une lombalgie invalidante.
Source officielle5ème chambre
DTA_2300507_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Lombard, rapporteur public, - et les observations de Me Gault-Ozimek, représentant la commune de la Membrolle-sur-Choisille.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305415_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 novembre 2023, sous le n° 2305415, Mme A E née B, représentée par Me Jean-Christophe Coubris, demande au juge des référés, saisi sur le fondement
Source officielle8ème chambre
DTA_2102486_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
soutient que : - le rapport d'expertise contradictoire diligenté par la commission de conciliation et d'indemnisation établit qu'elle a contractée une infection nosocomiale au décours de la ponction lombaire
Source officielle5ème chambre
DTA_2204262_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Lombard, rapporteur public.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2501882_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Elle soutient qu’elle souffre de polyarthrite rhumatoïde, de gonarthrose au genou gauche et d’une discopathie arthrosique lombaire ce qui l’empêche de faire des déplacements à pied.
Source officielle5ème chambre
DTA_2201509_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Lombard, rapporteur public, - et les observations de Me Thuilleaux, représentant la commune d'Amboise. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2500781_20260204
4 février 2026
4 février 2026
évaluation ce qui justifie une augmentation de son taux d’invalidité, qu’il souffre d’une pathologie de la coiffe des rotateurs des deux épaules, de douleurs au rachis cervical, aux genoux et aux lombaires
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2300202_20230228
28 février 2023
28 février 2023
D méconnaît les stipulations précitées du 7) de l'article 6 de l'accord franco-algérien en faisant valoir qu'il est atteint d'une dégénérescence de la colonne vertébrale, qu'il souffre de lombalgies chroniques
Source officielle5ème chambre
DTA_2402331_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
En ce qui concerne l'orientation d'aménagement et de programme (OAP) de la zone 1AUm Saint-Michel : 22.
Source officielle6ème chambre
DTA_1909022_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Un angioscanner réalisé en urgence a mis en évidence une majoration de l'hématome expliquant le tableau clinique à l'étage dorso-lombaire.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205451_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ainsi, s'il ressort du certificat médical adressé au collège des médecins de l'OFII que Mme N'Guettia fait l'objet d'un suivi neurochirurgical en raison notamment du maintien de lombalgies et d'une raideur
Source officielle6ème chambre
DTA_2103917_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Le surlendemain, le patient s'est de nouveau présenté au sein de la clinique d'Hénin-Beaumont en raison d'une importante lombalgie.
Source officielle6ème chambre
DTA_1905898_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Le surlendemain, le patient s'est de nouveau présenté au sein de la clinique d'Hénin-Beaumont en raison d'une importante lombalgie.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2500521_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
paraplégie au niveau T8, une nouvelle intervention a été pratiquée le jour même en urgence au cours de laquelle il a été procédé à l'ablation des crochets supérieurs et des tiges, les vis pédiculaires lombaires
Source officielle6ème chambre
DTA_2002949_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Le 26 juillet 2018 à 12h30, l'examen clinique a relevé des douleurs lombaires, qualifiées de communes en l'absence de déficit sensitivo-moteur, ainsi qu'une hyperthermie.
Source officielle