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2 résultats pour « Jean-Jacques BARBIERI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

4ème Chambre

DTA_2400322_20251009

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A... a obtenu un arrêté de non-opposition à déclaration préalable pour la rénovation d’une maison située au 34-36 rue Jean-Jacques Rousseau, aux Echelles (Savoie).

Source officielle

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2206812_20220923

23 septembre 2022

23 septembre 2022

l'article 6.1 de plan local d'urbanisme de la commune de Mauchamps ; enfin, le projet jouxtera un chemin très emprunté par des randonneurs, et notamment par ceux réalisant un pèlerinage vers Saint-Jacques

Source officielle