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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301870_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Sur la responsabilité du CH Jean Marcel : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2400034_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Pierre Daniel, Jean-Luc, Jean-Marie, Robert Bruno, Thierry Marcel, Johnny et Dylan B et Mme F B et à l'architecte des Bâtiments de France.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002920_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Le centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles a produit une pièce complémentaire, enregistrée le 22 décembre 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200844_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Marcel de Brignoles ; 2°) de juger que les frais d'expertise seront avancés par le Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles, 3°) condamner le Centre hospitalier Jean Marcel aux entiers dépens
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2500991_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Par un mémoire, enregistré le 18 avril 2025, le centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles, représenté par Me Zandotti, indique ne pas s’opposer à la mesure d’expertise tout en contestant sa responsabilité
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2302341_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
La mesure d'expertise demandée par Mme B concerne sa prise en charge par le centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles à compter du 1er avril 2022.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003450_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
le CH Jean Marcel de Brignoles aux entiers dépens.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100425_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Marcel a refusé de renouveler son contrat à durée déterminée ; 2°) d'enjoindre au CH Jean Marcel, à titre principal, de procéder à sa réintégration et de la placer en contrat à durée indéterminée
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2402365_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Marcel à partir du 17 juin 2021, convoquer et entendre les parties et tous sachants, procéder à l’examen sur pièce du dossier médical de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1413782_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1413794_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503166_20260227
27 février 2026
27 février 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il sera procédé à une expertise contradictoire entre la commune de Saint-Jean-Lespinasse, la société Entreprise Marcel Bouny, la société mutuelle d'assurance du bâtiment
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506584_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Peychard, Jean-Pierre Nograbat, Georges Botet, Mike Tyson Peychard, Roxane Peychard, Mandie Pubill-Gimenez, Martine Beckert, Yvon B, Franckie Winterstein et David Remy et toutes personnes présentes de
Source officielle1ère chambre
DTA_2104342_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2500088_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juin 2025, le Centre hospitalier Jean Marcel conclut au rejet de la requête pour son irrecevabilité et à la condamnation de la requérante à lui verser la somme
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316550_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée CS 126 sise 2 et 2 bis rue Marcel
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005057_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
DTA_2502405_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316551_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Vu les pièces de la requête ; Vu le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003382_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 décembre 2020 et le 11 février 2021, le centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles conclut au rejet de la requête.
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