CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

77 résultats pour « Jean Jacques Morel »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2501116_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Electricité, qui confirme ses conclusions et moyens ; - les observations de Me Garnier se substituant à Amplitude, pour la CASUD, qui confirme ses écritures en défense ; - les observations de Me Jean-Jacques

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2304815_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

B... demande l’annulation de cette décision en tant qu’elle prononce la suspension de la licence coquille Saint-Jacques du navire « St Jean » pour une durée de quatorze jours à compter du 4 décembre 2023

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2304225_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

du navire « St-Jean ».

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2301905_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

du navire « St-Jean ».

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2304642_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

du navire « St-Jean ».

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2304647_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

du navire « St-Jean ».

Source officielle
TA

Magistrat JACOB

DTA_2304107_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

D E C I D E Article 1 : Le département de l’Hérault versera à Messieurs Jacques et Claude B..., ainsi qu’à Mme A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100800_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Par la présente requête, la SCP Jean-Jacques Deslorieux en demande l'annulation. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302063_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

2023, Mme B demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation secondaire à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2021 et 2022, afférente à l'immeuble situé au 83 rue Jean-Jacques

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905917_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Messieurs Jacques et Jean-Pierre A sont propriétaires du " Moulin de Daudet ", classé monument historique, situé sur le territoire de la commune de Fontvieille.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400228_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Article 4 : Les conclusions présentées par les sociétés Jean-Jacques Deslorieux et MJ & associés sont rejetées. Article 5 : Le présent jugement sera notifié à M. A...

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2216602_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

N'zi Jean Jacques A, ressortissant ivoirien, né le 24 juillet 1982, déclare être entré en France en 2016.

Source officielle
TA

1ère Chambre (JU)

DTA_2316190_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

D... à l’encontre des occupants sans droits ni titre du bien dont il est propriétaire 12 bis rue Jean-Jacques Rousseau à Colombes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2208672_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Jean-Jacques Dumond, exerçant au 39 rue Jean-Baptiste Ruchaud à Limoges (87025), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2304258_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

B..., capitaine du navire « St Jean », a déclaré avoir capturé et débarqué 1 980 kg de coquilles Saint-Jacques pour les marées n°20220095, 20220096 et 20220097, respectivement du 16 au 17 octobre 2022,

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2204206_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 au titre de quatre locaux commerciaux dont elle est propriétaire 1 et 5, allée des pensées et rue Jean-Jacques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304023_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Elle soutient que : - la prise en charge de sa fracture fémorale, par le personnel de l'EHPAD Jacques Saurin où elle réside, 21 jours après sa chute, a pu avoir des conséquences sur le fait qu'elle ne

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210748_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Prévert de Rebais et au collège Les Creusottes de Villeneuve sur Bellot et, d'autre part, pour les années 2017/2018 alors qu'elle était en poste au collège Jacques Prévert de Rebais. 13.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210749_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Prévert de Rebais et au collège Les Creusottes de Villeneuve sur Bellot et, d'autre part, pour les années 2017/2018 alors qu'elle était en poste au collège Jacques Prévert de Rebais. 13.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210750_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Prévert de Rebais et au collège Les Creusottes de Villeneuve sur Bellot et, d'autre part, pour les années 2017/2018 alors qu'elle était en poste au collège Jacques Prévert de Rebais. 13.

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →