CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

594 966 résultats pour « Greff »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307253_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 19 novembre 2023, la société Green Yellow Castres, représentée par Me Le Bihan-Graf, déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307254_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Par cette requête, enregistrée sous le n° 2307254, la société Green Yellow Toulouse Fenouillet, représentée par Me Le Bihan-Graf, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101457_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. La rapporteure, signé A. Bergantz La présidente, signé M. PougetLa greffière, signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2301858_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par cette requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montpellier le 23 juin 2023, la société Green Yellow Vals-Près-le-Puy, représentée par Me Le Bihan-Graf, demande au tribunal : 1°

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202496_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. La rapporteure, A-S. Soubié La présidente, V. Vaccaro-PlanchetLa greffière, K.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304881_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Guionnet Ruault, conseiller, Assistés de Mme Aras, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2025. Le rapporteur, Signé P.-Y.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2413347_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

En conséquence, il y a lieu de procéder à la radiation du dossier n° 2413347 du registre du greffe du tribunal administratif de Lyon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500170_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

En conséquence, il y a lieu de procéder à la radiation du dossier n° 2500170 du registre du greffe du tribunal administratif de Lyon.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205444_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

REES La greffière, V.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2108903_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023. Le rapporteur, C. MICHEL Le greffier, S.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102172_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Giraud, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2023. La rapporteure, signé A. Niquet La présidente, signé M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903066_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305684_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juin 2023, la société Green Yellow Gap, représentée par Me Le Bihan-Graf, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2210342_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Article 6 : L'expert déposera son rapport au greffe en deux exemplaires complets, dont un devra être rendu sous une forme numérisée, au greffe du tribunal dans le délai de trois mois à compter de la notification

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305682_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juin 2023, la société Green Yellow Saint-Chamas, représentée par Me Le Bihan-Graf, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305879_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2023, la société Green Yellow Aix en Provence, représentée par Me Le Bihan-Graf, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305887_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2023, la société Green Yellow Plaisance du Touch 1, représentée par Me Le Bihan-Graf, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2201510_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 février 2024. Le rapporteur, T. GROS Le président, C. CARRIERLe greffier, P.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501027_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

CHRISTOPHE La greffière, M. A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501028_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

CHRISTOPHE La greffière, M. A...

Source officielle

Page 1 sur 29749

Suivant →