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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge unique - 1ère chambre
DTA_2302781_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A, la consistance de la maison située au 5 rue du Gauchot était différente par rapport à celle déclarée par M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2103984_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
MEMBRE SUPÉRIEURLes taux d'invalidité correspondant au membre supérieur droit doivent être appliqués chez les gauchers au membre supérieur gauche et réciproquement.()()()()()()()POIGNETa.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100085_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Mme C a, par la suite, été mise en arrêt maladie du 16 octobre 2015 au 1er septembre 2017 pour contusion du poignet gauche chez une gauchère.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300578_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
16 janvier 2023 ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune d'Orléans de procéder à une contre-expertise médicale pour établir son handicap et confirmer sa perte de motricité de 3 doigts de sa main gauche
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003543_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
H A D s'est fait diagnostiquer un cancer du sinus piriforme gauche au cours de l'année 2013 et a commencé un traitement par radiothérapie au CHRU de Rennes.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203403_20240229
29 février 2024
29 février 2024
2021 par laquelle la directrice adjointe du GHNE a maintenu au 10 février 2021 la date de la consolidation de sa maladie professionnelle, avec un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 5% à gauche
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205004_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Mme A B, aide-soignante titulaire au sein du service de neurologie du centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes, a été blessée à l'épaule gauche à l'occasion de la manipulation d'une patiente.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101875_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Caractère de Galuchat ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2308702_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Dans ces conditions, en l'état de l'instruction, et ainsi que le font valoir en défense la commune de Gauchin-le-Gal et M. et Mme F, la A G E et M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2310740_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
D E C I D E: Article 1er : La requête de la SARL Gourbière-Gachet TP est rejetée.
Source officielle12eme chambre
DTA_2103251_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par Mme Gachet ne sont pas fondés.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005735_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
prononcer la décharge de la cotisation supplémentaire de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2017 à raison de biens sis 250, rue du Moulin à Gauchin-Légal
Source officielle1ère chambre
DTA_2000373_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Une dorsalgie aiguë est apparue soudainement le 5 février 2013, majorée par les mouvements du membre supérieur gauche, la flexion du tronc et les mouvements respiratoires.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005733_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
de prononcer la décharge de la cotisation primitive de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2017 à raison de biens sis 5003, rue du Moulin à Gauchin-Légal
Source officielle4ème chambre
DTA_2026682_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Réciproquement, la SARL Stéphane Gachet doit garantir la société OBM Construction à hauteur de 30% des condamnations mises à sa charge. 32.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203953_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que : - les douleurs qu'il continue de ressentir au niveau du genou gauche et de la cheville gauche nécessitent des soins réguliers et permanents ; - les soins réalisés après le 29 juillet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401950_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B, pour la commune de Marseille ; - et celles de Me Cagnol, représentant le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 38bis rue Michel Gachet.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203499_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
et les travaux prévus sur la rive gauche n'ont pas été exécutés ; - l'association syndicale autorisée aurait dû délivrer une information aux propriétaires riverains de la rive gauche de la Meyne ;
Source officielle3ème chambre
DTA_2203505_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
et les travaux prévus sur la rive gauche n'ont pas été exécutés ; - l'association syndicale autorisée aurait dû délivrer une information aux propriétaires riverains de la rive gauche de la Meyne ;
Source officielle3ème chambre
DTA_2203506_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
et les travaux prévus sur la rive gauche n'ont pas été exécutés ; - l'association syndicale autorisée aurait dû délivrer une information aux propriétaires riverains de la rive gauche de la Meyne ;
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