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9 résultats pour « Florian MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2508197_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Michel, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique tenue le 28 octobre 2025, en présence de Mme Trinité, greffière d’audience.

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2509782_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Michel, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de M. C... et Mme B..., assistés d’un interprète en langue albanaise.

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2601237_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Michel, juge des référés, a lu son rapport au cours de l’audience publique du 3 mars 2026, tenue en présence de Mme Abdennouri, greffière d’audience.

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2601882_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Michel, juge des référés, a lu son rapport au cours de l’audience publique du 20 mars 2026, tenue en présence de Mme Metzger, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2602262_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Michel, juge des référés, a lu son rapport au cours de l’audience publique du 1er avril 2026, tenue en présence de Mme Metzger, greffière d’audience.

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TA

5ème Chambre

DTA_2102819_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

En l'espèce, le dossier de demande de permis de construire initial comprend une notice architecturale décrivant la construction projetée, un plan de situation où figure l'église Saint-Michel, un plan de

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2204185_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) enjoindre à Mmes K I, Victorine I, Leslie I, Victoria I, Jacqueline I, Sonia Bury, Taylor O, Michelle

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TA

5ème Chambre

DTA_2102819_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Elle soutient que : - les maisons situées rue Théodore Botrel et l'église Saint-Michel ont été intégrées en arrière-plan sur le document d'insertion, régularisant ainsi le premier vice relevé par le

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TA

3ème chambre

DTA_2107724_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Le service a mentionné, dans la proposition de rectification du 25 mai 2021, que les sociétés Wittmann et Auto Florange lui avaient indiqué que M.

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