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8 résultats pour « Florence CHEVALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2105089_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.

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TA

1ère chambre

DTA_2003179_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Chevalier, conseillère.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100003_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903330_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 15 novembre 2019 et le 21 juillet 2020, la sociétéA, représentée, dans le dernier état de ses écritures par Me Cheval, demande

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TA

Chambre 2

DTA_1903332_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

C et Mme D B, représentés dans le dernier état de leurs écritures par Me Cheval, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prestations

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TA

JU-5ème chambre

DTA_2400999_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Chevallier-Chiron, représentant M.

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TA

5ème chambre

DTA_2006479_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

kilométrage reconstitué par la société elle-même, lors du contrôle, sur la base des compteurs de ses véhicules, auquel il a été fait application du barème kilométrique prévu pour les véhicules de 7 chevaux

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TA

2ème chambre

DTA_2403677_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

En outre, d'une part, il ressort des pièces du dossier qu'avant 2019, les parcelles en cause ne faisaient que l'objet d'une exploitation fourragère pour l'alimentation de trois chevaux sans traitement

Source officielle