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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2201636_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Edouard Durand, Mme Jacqueline Durand, M. Jean-Pierre Durand, M.
Source officielleChambre 2
DTA_2003115_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Durand, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2503332_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
A et Mme D C représentés par Me Durand-Stephan, demandent au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la
Source officielle4ème chambre
DTA_2200330_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
B A, représenté par Me Durand, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l'obligation qui lui a été notifiée par la mise en demeure du 24 septembre 2021, tenant
Source officielle4ème chambre
DTA_2203406_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
A..., représenté par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la déléguée régionale de la délégation Côte d’Azur du centre national de la recherche scientifique
Source officielle1ère chambre
DTA_2101723_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
laquelle l'EPS Barthélémy Durand a refusé le remboursement d'une note de frais ; 2°) de condamner l'EPS Barthélémy Durand à lui verser la somme de 5 000 euros au titre de dommages et intérêts ; 3°)
Source officielle3ème chambre
DTA_2310007_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Par un courrier du 27 décembre 2022, reçu par l’administration le 11 janvier 2023, Mme Durand a formé un recours administratif préalable obligatoire contre ce titre exécutoire.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204115_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A, représentant l'établissement public de santé (EPS) Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2406079_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Par un mémoire enregistré le 26 mars 2026, la SCI BDB JEU DE PAUME et la SCP d’Avocats BEZ-DURAND-DELOUP-GAYET déclarent se désister de leur requête.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308063_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
L'établissement public de santé Barthélémy Durand n'a pas produit de mémoire en défense mais a communiqué des pièces le 9 octobre 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101497_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Par un jugement du 28 janvier 2021, le tribunal de commerce d'Orléans a arrêté le plan de cession totale de la société SAS Duralex International et ordonné la cession des actifs de la société SAS Duralex
Source officielle6ème chambre
DTA_2304451_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A, représentant l'établissement public de santé Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300537_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206022_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305764_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306319_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
le versement à Me Durand de la somme de 1 000 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401938_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402056_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2406781_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315751_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
(anciennement Obermeyer Planen + Beraten Gmbh), à la société Paume (anciennement AUP), à la société Luc Durand et à la société Bureau Veritas.
Source officiellePage 1 sur 184
DURADE-REPLAT, Lancelot
13/12/2023
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EARL DURADE "SOCIETE EN LIQUIDATION"
28/07/2019
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EARL DURADE "SOCIETE EN LIQUIDATION"
21/02/2018
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SCM DURADENT
05/08/2016
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DURADE, Alain, René
27/12/2015
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