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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lille
DTA_2511854_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Article 2 : La commune de Le Doulieu versera à Mme C... et M. F... une somme de 800 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001435_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la commune de Le Doulieu ne sont pas fondés.
Source officielle8ème chambre
DTA_2005145_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
A B, incarcéré au sein de cet établissement depuis le 20 décembre 2016, à bénéficier de " doublettes-café ". Par la présente requête, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504860_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Auvergne-Rhône-Alpes a décidé de rejeter son offre en vue de l'attribution du marché relatif à la fabrication et à la livraison de barnums aux couleurs de la région, et de retenir l'offre de la société Doublet
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300725_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Sur les demandes de mise hors de cause présentées par la société Doublet et par la société Sodeba Ginko venant aux droit de la société Sodeba et associés : 3.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2107079_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
En application des dispositions précitées de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, une demande a été adressée le 22 septembre 2022 à Me Doublet, conseil de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101585_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Elle soutient que : - l'accident de la circulation intervenu le 20 avril 2016 route de Doulieu sur la commune de Meteren impliquant son assuré, M. A D et dont a été victime M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2407402_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
sur le fondement des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation des lots nos 1 et 2 du marché relatif aux travaux de forage de doublets
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2404760_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la mise en demeure préfectorale du 13 août 2024 de quitter le logement qu'elle occupe sis 11, rue Georges Doublet
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2503963_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
communiquer immédiatement la décision écrite de changement de cellule ; 2°) d’ordonner le réexamen immédiat de la situation et, si la mesure est illégale, de permettre le « rétablissement de sa doublette
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2103397_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
d'annuler la décision du 30 avril 2021 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a octroyé le concours de la force publique aux fins de procéder à son expulsion du logement qu'il occupe au 18 rue Georges Doublet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305355_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés, le 3 octobre, le 30 octobre et 31 octobre 2023, Mme C A, représentée par Me Doublet, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202731_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
application des dispositions de l'article L. 162-1 du code minier, autorisé la société Fonroche Géothermie à effectuer, sur le ban de la commune de Vendenheim, des travaux miniers de forage de deux doublets
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2304395_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
C..., représenté par Me Doublet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du préfet de police de Paris en date du 8 juin 2021 lui infligeant un avertissement ; 2°) de mettre à la charge de l
Source officielle1ère chambre
DTA_2301908_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Les applications départementales de ces dispositions ne présentent pas une portée excédant leur seul objet local, alors même que les Doubiens ne sont pas les seuls usagers des voies concernées.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300725_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Jamar et associés, à la société mutuelle des architectes français, à la société Sodeba Ginko venant aux droits de la société Sodeba et associés, à la société Socotec construction, à la SA Doublet, à la
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2503761_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Pour contester le bien-fondé de la décision litigieuse, Mme E... soutient d’une part, qu’elle souffre de doubleurs chroniques aux jambes et d’une ostéoporose sévère qui lui a causé une fracture sur une
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2307060_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
B souffre d'une neuropathie affectant principalement son membre supérieur gauche, le rapport indique qu'au niveau des membres inférieurs, l'intéressé " rapporte des doubleurs intermittentes diffuses et
Source officielleChambre 3
DTA_2201204_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
l'arrêté du 30 mars 2022, par lequel le préfet du Puy-de-Dôme a autorisé la SAS Géopulse à effectuer des travaux de recherches de gîtes géothermiques à haute température avec la réalisation de deux doublets
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2508848_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
ans et porterait ainsi la soulte à un montant total de 9 697 000 euros hors taxes ; - la réalisation de ce diagnostic pourrait remettre en cause l'intégralité du projet dans l'hypothèse où le doublet
Source officielleTHOMAS DOUBLIEZ-TD GALERIE
27/10/2021
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THOMAS DOUBLIEZ-TD GALERIE
14/10/2021
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THOMAS DOUBLIEZ-TD GALERIE
07/11/2014
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