CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 résultats pour « David Bozzi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2106106_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Une note en délibéré, présentée pour M. A, a été enregistrée le 4 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2300781_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

. et Mmes B A, Ahmad Gul Tohee, Akaki Mskhiladze, Aleksandre Iobidze, Armaan His Muse, Avtandil Galstian, Avtandil Khutchua, Azizullah Aymaq, Mikheil Basiashvili, Maldi Okinashvili, Besmillah Noori, Boris

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100907_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305836_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403339_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Sandra Charrier, Françoise Blandel, Claudine Laumuno, Solange Laumuno, Marie-Claude Baron, D A, à Messieurs Arthur Daussy, Christophe Bailleul, Laurent Clos, Patrick Galibert, André-Georges Lafuente, David

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2217211_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 27 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, Mme Beauvironnet, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306960_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 mars 2024. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200776_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

d'administration d'Etat, il a été affecté en qualité de gestionnaire au collège Elie Wiesel à Sainte Clotilde à compter du 1er février 2022, pour une durée d'un an, puis, à compter du 12 août 2022 au collège Boris

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2312591_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

E A et Mme D F, représentés par Me Couratier-Bouis, concluent au rejet de la requête et, en outre, à ce que la SCI Wijaro leur verse une somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001550_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 30 mars 2020, 6 septembre 2022 et 29 septembre 2022, Mme C B, représentée par la SELARL Le Porzou David Ergan, demande au

Source officielle

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

Bozzini, Anthony Paul David

SIREN 838538403Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

10/09/2025

Voir →