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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401577_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Par un mémoire, enregistré le 3 avril 2024, la Sas Maître Cube déclare se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2125783_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Le désistement de la société Cultive ton mètre cube est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2506114_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mai 2025, la société par actions simplifiée Mètre cube demande au tribunal de prononcer une remise gracieuse totale ou partielle de l'amende
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318550_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Cube Solution ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2415423_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Dès lors, la demande présentée seulement par la société Maitre Cube est irrecevable.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301255_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
décision par laquelle le préfet de Lozère a implicitement refusé de prescrire à la société « énergie hydraulique de Booz » de mettre en place, à chaque fois que le débit du Lot est inférieur à 4 mètres cubes
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2500064_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
sur 8 étages cumulés. / Un homme est adjoint à l'équipe : / - soit pour toute tranche supplémentaire de 12 mètres cubes ou fraction de tranche égale ou supérieure à 6 mètres cubes ; / - soit quand les
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304205_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
C et Mme E A, à la société civile immobilière Stella, au centre hospitalier Vauclaire, à l'Eurl o+ urbanistes, à la société AD Inge, à la société Cube Ingénieurs, à la société Arkhedia et à la société
Source officielle2ème chambre
DTA_2103861_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
et de 25 000 mètres cubes en vue de l'irrigation d'exploitations agricoles situées sur la commune de Lazenay.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504025_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
diamètre de 40 millimètres du tuyau de raccordement mis en place dans le local de la pompe à chaleur et le diamètre de 80 millimètre prévu par le marché et, deuxièmement entre le débit de 10 mètres cubes
Source officielle8ème chambre
DTA_2109441_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
le résultat d’une augmentation de 22,65 mètres cubes de « gros béton », de 18,08 mètres cubes de « béton semelles isolées », de 24,60 mètres cubes de « béton longrines » et de 21,54 mètres cubes de «
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2512293_20260206
6 février 2026
6 février 2026
factures émises au titre de la consommation d’eau pour un montant total de 451,29 euros ; d’enjoindre à la commune d’établir : - une facture factuelle de sa consommation pour l’année 2024, soit 9 mètres cubes
Source officielle6ème chambre
DTA_2102409_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Par cette requête, Mme A, représentée par Me Cubells, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du 11 avril 2018 par laquelle le directeur du centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson l'a
Source officielle1ère chambre
DTA_2100008_20230223
23 février 2023
23 février 2023
commune ; - les titres exécutoires sont insuffisamment motivés ; - ils se fondent sur une délibération illégale car, d'abord, l'application d'une surtaxe complémentaire de 0,143 euros par mètre cube
Source officielle1ère chambre
DTA_2001158_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ce poteau présente un débit insuffisant de 39 mètres cubes par heure ". 5.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200618_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
et de ce que le volume du bassin de rétention en litige méconnaît les prescriptions de l'article 1.5 de la partie II du même règlement dès lors que son volume aurait dû être a minima de 114,7 mètres cubes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205462_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108880_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108881_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108882_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube
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